- Article de bases documentaires
|- 10 août 1995
|- Réf : C4631
Les ouvrages de protection contre la houle sont les ouvrages qui permettent de protéger un port... , franchissements, submersion, érosion...). Certains de ces ouvrages peuvent aussi être utilisés pour protéger... des installations ou des ouvrages isolés (prise d’eau, émissaire en mer) ou même des portions de littoral... . Ce sont des ouvrages artificiels construits par l’homme, à l’exception des ouvrages naturels...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 nov. 2015
|- Réf : TRP5020
notamment vis-à-vis des risques de submersion et d'inondation. Les ouvrages portuaires et maritimes... sur la gestion des ouvrages portuaires. En 1984, une première phase de décentralisation a conduit au transfert... , l'organisation de la gestion des ouvrages portuaires doit intégrer les spécificités suivantes : la complexité... que le patrimoine d'infrastructures portuaires français est en majorité constitué d'ouvrages anciens...
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- Article de bases documentaires
|- 10 août 2018
|- Réf : TRP5040
ce qui est quasiment toujours le cas pour les projets d’aménagements portuaires (ainsi, par exemple, un ouvrage en mer... Les espaces portuaires se situent sur l’interface terre-mer qui a des caractéristiques... successivement : le cadre réglementaire dans lequel les projets d’aménagements portuaires s’inscrivent,... qu’il convient d’organiser tout au long de la vie du projet. Les espaces portuaires se situent...
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- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 07 avr. 2012
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- Réf : 0846
Vous devez fournir des prestations ou réaliser des travaux pour un maître d’ouvrage, et vous souhaitez en confier l’exécution d’une partie à un sous-traitant. Vous vous interrogez sur les conditions dans lesquelles vous pouvez conclure ce contrat :
- Quelles sont les règles applicables ?
- Ces règles sont-elles identiques selon que le maître d’ouvrage est une personne de droit public (par exemple, une commune) ou une personne de droit privé (par exemple, une société) ?
Ce type de sous-traitance est désigné sous les termes de « sous-traitance de marché », par opposition à la « sous-traitance de services » (cf. fiches Maîtriser la notion de sous-traitance et Maîtriser la sous-traitance de services).
Elle est régie par la loi n° 75-1334 du 31 décembre 1975, relative à la sous-traitance.
Il est important de connaître :
- les principes de cette loi ;
- la distinction qu’elle opère entre :
- les contrats conclus avec une personne de droit public : marchés publics,
- les contrats conclus avec une personne de droit privé : marchés privés.
Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !
