Les ouvrages de protection contre la houle sont les ouvrages qui permettent de protéger un port... , franchissements, submersion, érosion...). Certains de ces ouvrages peuvent aussi être utilisés pour protéger... des installations ou des ouvrages isolés (prise d’eau, émissaire en mer) ou même des portions de littoral... . Ce sont des ouvrages artificiels construits par l’homme, à l’exception des ouvrages naturels...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
notamment vis-à-vis des risques de submersion et d'inondation. Les ouvrages portuaires et maritimes... sur la gestion des ouvrages portuaires. En 1984, une première phase de décentralisation a conduit au transfert... , l'organisation de la gestion des ouvrages portuaires doit intégrer les spécificités suivantes : la complexité... que le patrimoine d'infrastructures portuaires français est en majorité constitué d'ouvrages anciens...
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ce qui est quasiment toujours le cas pour les projets d’aménagements portuaires (ainsi, par exemple, un ouvrage en mer... Les espaces portuaires se situent sur l’interface terre-mer qui a des caractéristiques... successivement : le cadre réglementaire dans lequel les projets d’aménagements portuaires s’inscrivent,... qu’il convient d’organiser tout au long de la vie du projet. Les espaces portuaires se situent...
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Vous devez fournir des prestations ou réaliser des travaux pour un maître d’ouvrage, et vous souhaitez en confier l’exécution d’une partie à un sous-traitant. Vous vous interrogez sur les conditions dans lesquelles vous pouvez conclure ce contrat :
Ce type de sous-traitance est désigné sous les termes de « sous-traitance de marché », par opposition à la « sous-traitance de services » (cf. fiches Maîtriser la notion de sous-traitance et Maîtriser la sous-traitance de services).
Elle est régie par la loi n° 75-1334 du 31 décembre 1975, relative à la sous-traitance.
Il est important de connaître :
- les contrats conclus avec une personne de droit public : marchés publics,
- les contrats conclus avec une personne de droit privé : marchés privés.
Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !
Vous avez confié l’exécution de prestations à une autre personne, et vous vous interrogez sur l’étendue de vos obligations.
Deux obligations principales sont à votre charge :
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Vous avez signé un marché de sous-traitance (sous-traitance de marché), et vous vous interrogez sur les obligations à la charge du maître d’ouvrage.
Deux obligations principales sont à sa charge :
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