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Prévention dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2018
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  • Réf : G250

Principes de gestion opérationnelle des déchets d'activités économiques

La problématique des ressources et du changement climatique a fait évoluer depuis le début de notre siècle la considération apportée par l'Europe aux déchets. En conséquence, la législation française a été adaptée de manière à rendre compatibles les concepts de prévention et de gestion. Cet article traduit ce que les exploitants d'activités économiques doivent mettre en oeuvre pratiquement pour assurer leurs responsabilités en la matière. Il s'efforce également de souligner les bénéfices qu'ils peuvent en tirer.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 nov. 2018
  • |
  • Réf : TBA3002
  • Article de bases documentaires
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  • 10 nov. 2018
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  • Réf : TBA3003

Sécurité incendie des ERP – Aménagements intérieurs, décoration et mobilier

La partie de la réglementation sécurité incendie des ERP concernant les aménagements intérieurs (article AM de l’arrêté du 25 juin 1980 modifié) permet de réaliser les études de base pour la mise en œuvre des habillages et des équipements intérieurs des ERP. La réaction au feu des matériaux et des produits de décoration doivent répondre à des critères normalisés correspondants aux Euroclasses.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 26 févr. 2015
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  • Réf : 0116

Comment gérer les sous-traitants et les intérimaires qui travaillent pour vous ?

La gestion des sous-traitants et des intérimaires fait partie intégrante de la politique santé/sécurité d’une entreprise. Cette fiche vous permettra de mettre en place une gestion efficace de vos intervenants extérieurs, en répondant notamment aux questions suivantes :

  • Comment identifier et mieux connaître vos intervenants extérieurs ?
  • Comment gérer ce nouveau personnel avec un niveau de prévention équivalent à celui de votre personnel interne, en partant de leur sélection jusqu’à leur réévaluation, sans oublier leur supervision ?

Important : cette fiche concerne des prestations externes pour des activités identiques aux vôtres.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 22 mai 2015
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  • Réf : 1327

Tracer les expositions aux agents chimiques dangereux : « Fiche de prévention des expositions à certains facteurs de risques professionnels »

Pour chacun de vos salariés exposés à au moins un facteur de pénibilité, la réglementation vous impose d’établir une fiche individuelle de prévention des expositions. L’exposition aux agents chimiques dangereux est identifiée comme l’un de ces facteurs.

Elle devra être prise en compte dans les fiches à partir du 1er janvier 2016. Seuls les contrats de travail supérieurs à un mois donnent lieu à appréciation de l’exposition et à déclaration.

Cette fiche pratique va vous permettre de mettre en place les fiches individuelles d’exposition aux agents chimiques, en répondant aux questions suivantes :

  • comment identifier les agents chimiques potentiellement concernés ?
  • quelles sont les informations à collecter pour établir les fiches d’exposition ?
  • comment rédiger les fiches d’exposition ?
  • comment et à qui communiquer la fiche d’exposition ?

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 16 juin 2014
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  • Réf : 1328

Choisir et maintenir le matériel ATEX

Vous avez des zones ATEX gaz et/ou poussières sur votre site et vous devez installer ou remplacer du matériel certifié ATEX. Vous souhaitez connaître les règles de choix et d’entretien de ces matériels afin d’être certain qu’ils ne seront pas à l’origine d’une source d’inflammation susceptible de faire exploser une ATEX existante.

Il n’est pas toujours simple de lire le marquage d’un matériel certifié ATEX. Par ailleurs, le coût de la mise en conformité ATEX d’un site se doit d’être justifié. Il est absolument impératif de savoir lire et comprendre le marquage d’un matériel avant son achat. La capacité de réaction et l’efficacité des actions sont en effet directement liées au degré de préparation.

Cette fiche vous permet de comprendre les modes de protection qui existent sur le marché et de se familiariser avec le marquage du matériel. Ainsi, vous serez plus à l’aise lors de remplacements ou de travaux de maintenance sur votre parc existant. Elle vous permettra de vous poser les bonnes questions pour assurer la conception, la réalisation et la maintenance de vos matériels ATEX, en répondant notamment aux questions suivantes :

  • que faire du « vieux » matériel non certifié ATEX ?
  • comment choisir le matériel en fonction du zonage ?
  • comment entretenir ou réparer ce matériel ?


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