- FICHE PRATIQUE
|- 10 oct. 2023
|- Réf : FIC1008
selon une procédure adaptée sont-ils soumis aux principes fondamentaux de la commande publique ? ( cf . Distinguer... de violation des principes fondamentaux de la commande publique ? L’acheteur public qui méconnaît... les principes fondamentaux de la commande publique encourt plusieurs types de sanctions. Sanction prononcée... celui qui en bénéficie. Existe-t-il des principes qui rendent cette situation illégale et qui permettent de faire...
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
- Article de bases documentaires
|- 10 oct. 2017
|- Réf : G101
L’objectif de cet article est d’aider à mieux appréhender l’articulation des textes réglementaires environnementaux à partir desquels assurer une veille et une mise en conformité réglementaires. Il présente l’ensemble des sources du droit de l’environnement : internationales, communautaires et françaises, montre la hiérarchie formelle des textes et distingue les deux sens du mot «norme» (nor...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires : RECHERCHE ET INNOVATION
|- 10 juin 2023
|- Réf : RE28
Cet article introduit les principes de fonctionnement de la réfrigération magnétique... aux lecteurs les principes, plus qu’une description détaillée des matériaux et des systèmes. Après... du système qui se concentre sur le cœur de son fonctionnement, nous illustrerons ses principes... industriel, froid : cryogénie, applications industrielles et périphériques Sciences fondamentales...
Les articles Recherche et Innovation présentent des technologies en cours de développement, émergentes, qui n'ont pas encore atteint leur pleine maturité pour un développement industriel mais sont prometteuses.