Propriété intellectuelle : définition

Après avoir vérifié la brevetabilité de votre invention et vous être assuré de sa confidentialité, vous avez décidé de procéder à une demande de brevet au…

Cet article aborde le droit des propriétés industrielles dans le cadre des nanotechnologies. Même si ce domaine se distingue par son caractère novateur et…

Que ce soit à l’occasion d’une opération d’achat ou de vente de technologies (vente de fonds de commerce, apport partiel d’actif, apport au capital d’une…

Le contexte international actuel doit énormément à la mondialisation qui permet un libre-échange et une libération des restrictions sur des mouvements à é…

ce jour, le Code de la propriété intellectuelle englobe en même temps les aspects portant sur la propriété littéraire et artistique et ceux portant sur la…

Vous êtes l’auteur de créations ou vous êtes responsable d’une entreprise ou d’un service dont sont issues des créations. Vous souhaitez obtenir un monopo…

Cette fiche présente les différents types et dispositifs de thèses. Elle indique comment trouver, obtenir et utiliser ces documents. Elle permet de répond…

Pour être brevetable, l’invention doit, en plus d’être nouvelle, impliquer une activité inventive. Une invention implique une activité inventive lorsqu’el…

Pour obtenir un brevet sur une invention, il est nécessaire que l’invention soit nouvelle. Cette fiche explique comment est évaluée la condition de nouvea…

Vous êtes l’auteur de créations techniques ou vous êtes responsable d’une entreprise ou d’un service dont sont issues des créations techniques. En raison…

La conception collaborative est une organisation basée sur un système d'échange d'informations à distance entre deux ou plusieurs entreprises partenaires.…

La nouvelle procédure d’opposition à un brevet français est issue de la loi « Pacte » n° 2019-486 du 22 mai 2019 (mise en œuvre puis complétée par l’ordon…

Techniques de l’Ingénieur lance une nouvelle rubrique de fiches pratiques entièrement dédiée à la propriété intellectuelle et aux brevets d’invention. Obj…

Les deux compagnies Japonaises cherchent à mettre en application la technologie blockchain au service de nouveaux cas d’usages, au-delà des crypto-monnaie…

Bien qu’interdits en France depuis 30 ans, des PCB sont toujours présents dans les cours d’eau à des taux trop élevés.

Les matériaux métalliques sont utilisés par de nombreuses industries de pointe : automobile, aéronautique, aérospatial… leurs propriétés ductiles, élastiq…

Suite au débat public portant sur la sécurité du stockage des déchets nucléaires, le Centre suédois de gestion des déchets nucléaires (SKB), l'Ecole royal…

Le graphène est plus que jamais considéré comme un matériau « miracle », tant ses qualités sont nombreuses et prometteuses (extrême solidité, co…

Maintenant que l’exploitation des ressources spatiales, notamment minières, devient un sujet concret, le problème de la propriété de ces ressources est de…

Des chercheurs de L'université de Rutgers, dans le New Jersey, ont découvert de nouvelles propriétés électroniques du Graphène. Objectif : repousser les l…

Les métamatériaux permettent aux chercheurs de mettre en évidence des propriétés nouvelles liées à la structure de ces matériaux. Exemple avec l'effet rot…

La maîtrise des valeurs des constantes physico-chimiques associées aux composants est indispensable pour prévoir, réaliser ou encore interpréter une réact…

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Comment choisir les métaux et les alliages en fonction de leur tenue au chaud, à l'usure, à la fatigue? Par quels moyens les transformer, les protéger, le…

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Facteur clé du développement économique, l'innovation est plus que jamais au cœur des préoccupations des entreprises. Elle est un levier essentiel de croi…

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La formulation est une étape clé dans l'optimisation des produits chimiques afin de trouver le meilleur compromis entre performances, propriétés d'usage,…

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Concurrence internationale accrue, poids croissant des contraintes environnementales, nécessité de maintenir la qualité à un prix toujours plus bas : auta…

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Le traitement des métaux fait appel à un ensemble des techniques (trempe, galvanisation, revêtement, peinture, etc. ) utilisables pour modifier les propri…

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Pour faire face à la concurrence, vous êtes confronté aux problèmes complexes relatifs à la conception, à la mise en œuvre et à l'optimisation des procédé…

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Réunissant un ensemble de propriétés physiques et chimiques exceptionnelles, à la fois solvant et fluide thermique, l'eau est impliquée dans la plupart de…

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Les verres et les céramiques sont utilisés traditionnellement pour la fabrication d'objets courants mais entrent aussi dans la composition de matériaux te…

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Pour concevoir et réaliser au mieux ses produits, l'ingénieur de fabrication doit posséder une culture scientifique et technique complète: des connaissanc…

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D'origine naturelle ou chimique, les fibres textiles suivent différents procédés de transformation pour devenir des produits finis destinés à l'habillemen…

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Les superstructures sont les organes du bâtiment situés au-dessus du sol. Poteaux, voiles, poutres, planchers, etc. doivent être conçus en respectant les…

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