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Protections collectives

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Protections collectives dans les ressources documentaires

  • ARTICLE INTERACTIF
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  • 10 janv. 2022
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  • Réf : TBA2550

Assainissement non collectif : techniques de gestion

assainissement non collectif... , sain et durable. L’ assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles... qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent traiter elles-mêmes leurs eaux... de nuisances environnementales et de risques sanitaires significatifs. Suite à la collecte, les eaux usées...

Les bases documentaires des Techniques de l'Ingénieur couvrent tous les grands domaines de l'ingénierie. Lancez votre recherche, affinez-là, obtenez vos réponses !

  • Article de bases documentaires
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  • 10 févr. 2008
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  • Réf : W6601

Assainissement non collectif

En France, l'assainissement non collectif concerne environ 13 millions de personnes... 'installations est de l'ordre de 50 000 par an (référence  Assainissement non collectif- Évolution technique et réglementaire... [1] de la fiche documentaire Assainissement non collectif- Évolution technique et réglementaire... dans le temps du contexte réglementaire et normatif de l'assainissement non collectif. Le dossier suivant [W...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 févr. 2008
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  • Réf : W6602

Assainissement non collectif des habitations

L'assainissement non collectif concerne en France environ 13 millions de personnes et on estime... 'installations est de l'ordre de 50 000 par an  Assainissement non collectif des habitations- Fonctionnement et dimensionnement...   Assainissement non collectif des habitations- Fonctionnement et dimensionnement [24] de la fiche documentaire... Assainissement non collectif des habitations- Fonctionnement et dimensionnement [doc. W 6 602]) a été précisé...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 22 oct. 2020
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  • Réf : 0178

Protection collective ou EPI contre l’exposition aux produits chimiques

Lorsque les premiers principes de réduction du risque ne peuvent plus être approfondis et que l’évaluation de la situation montre que le salarié reste exposé aux produits chimiques, les mises en place de protections collectives ou individuelles peuvent apporter les protections manquantes.

Mais comment s’assurer de faire le bon choix entre les différentes protections ? Et dans quelles situations privilégier tel ou tel type de protection, comment valider la solution retenue ?

Cette fiche développe la marche à suivre afin que soit mise en place si possible la protection la plus adéquate en fonction de la situation de travail.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 17 juin 2022
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  • Réf : 0480

Protection et gestion de la propriété intellectuelle

Vous êtes l’auteur de créations ou vous êtes responsable d’une entreprise ou d’un service dont sont issues des créations.

Vous souhaitez obtenir un monopole sur ces réalisations pour accéder à de nouveaux marchés ou y sécuriser votre position, et éviter que des tiers ne les utilisent librement.

Vous désirez les exploiter soit directement soit en en organisant un système d’autorisations encadrées.

Cette fiche pratique a pour objet de vous exposer les principes généraux vous permettant d’apprécier l’opportunité de protéger une création par la propriété intellectuelle (PI).

En particulier, vous pourrez ainsi déterminer :

  • quels types de créations sont protégeables et par quel outil juridique ;
  • quels sont les avantages et inconvénients pour lesquels opter pour une protection via un outil de la PI ;
  • à quel moment il faut protéger une création.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 05 mai 2021
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  • Réf : 1606

La protection du design en France

Quel que soit le secteur considéré, le design permet de créer de la valeur ajoutée, de valoriser les inventions techniques, de se différencier de ses concurrents et de séduire les consommateurs.

Il est particulièrement important de protéger efficacement ses créations, afin de se prémunir de leur appropriation par les concurrents et de préserver une réelle capacité de différenciation et d’attractivité sur le marché.

Le Code de la propriété intellectuelle prévoit, à l’égard des créations esthétiques, différents régimes de protection qui n’obéissent pas aux mêmes conditions de fond et de forme. Il convient donc de déterminer une stratégie de protection des créations au cas par cas.

Cette fiche vise à expliciter les différentes possibilités de protection ouvertes aux créateurs de dessins et de formes tridimensionnelles, les conditions devant être respectées, leurs avantages et leurs limites.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


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