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Protections collectives

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Protections collectives dans les livres blancs


Protections collectives dans les conférences en ligne


Protections collectives dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 févr. 2015
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  • Réf : D1335

Protection contre la foudre

dans le domaine de la protection contre la foudre. À cet effet, il examine l'évolution des méthodes de protection... , grâce aux systèmes de protection contre la foudre, composés de paratonnerres et de conducteurs... le système de protection contre la foudre, afin d'améliorer son efficacité. Aux États... de protection de 30 o par rapport à la verticale. Au milieu des années 1950, lorsque l'on est passé...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 févr. 2008
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  • Réf : W6601

Assainissement non collectif

En France, l'assainissement non collectif concerne environ 13 millions de personnes... 'installations est de l'ordre de 50 000 par an (référence  Assainissement non collectif- Évolution technique et réglementaire... [1] de la fiche documentaire Assainissement non collectif- Évolution technique et réglementaire... dans le temps du contexte réglementaire et normatif de l'assainissement non collectif. Le dossier suivant [W...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 févr. 2008
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  • Réf : W6602

Assainissement non collectif des habitations

L'assainissement non collectif concerne en France environ 13 millions de personnes et on estime... 'installations est de l'ordre de 50 000 par an  Assainissement non collectif des habitations- Fonctionnement et dimensionnement...   Assainissement non collectif des habitations- Fonctionnement et dimensionnement [24] de la fiche documentaire... Assainissement non collectif des habitations- Fonctionnement et dimensionnement [doc. W 6 602]) a été précisé...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 19 juil. 2011
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  • Réf : 0178

Protection collective ou EPI : protéger le personnel de l'exposition aux produits chimiques

Lorsque les premiers principes de réduction du risque ne peuvent plus être approfondis (cfComment atteindre et démontrer l’utilisation sûre des produits chimiques ?) et que l’évaluation de la situation montre que le salarié reste exposé aux produits chimiques, les mises en place de protections collectives ou individuelles peuvent apporter les protections manquantes.

Comment faire le bon choix ?

Dans quelles situations privilégier tel ou tel type de protection, comment valider la solution retenue ?

Cette fiche développe la marche à suivre afin que soit mise en place si possible la protection la plus adéquate en fonction de la situation de travail.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 12 sept. 2011
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  • Réf : 0480

Protection et gestion de la propriété intellectuelle

Vous êtes l’auteur de créations ou vous êtes responsable d’une entreprise ou d’un service dont sont issues des créations.

Vous souhaitez obtenir un monopole sur cette création pour accéder à de nouveaux marchés ou y sécuriser votre position, et éviter que des tiers l’utilisent librement.

Vous souhaitez exploiter cette création, soit directement, soit en autorisant des tiers à l’exploiter.

Cette fiche pratique a pour objet de vous donner les principes généraux vous permettant d’apprécier l’opportunité de protéger une création par la propriété intellectuelle (PI).

En particulier, vous voulez savoir :

  • Quels types de créations sont protégeables ?
  • Quels sont les avantages et inconvénients permettant le choix de la PI?
  • À quel moment faut-il protéger une création ?

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 18 juil. 2017
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  • Réf : 1606

La protection du design en France

Quel que soit le secteur considéré, le design permet de créer de la valeur ajoutée, de valoriser les inventions techniques, de se différencier de ses concurrents et de séduire les consommateurs.

Il est particulièrement important de protéger efficacement ses créations, afin de se prémunir de leur appropriation par les concurrents et de préserver une réelle capacité de différenciation et d’attractivité sur le marché.

Le Code de la propriété intellectuelle prévoit, à l’égard des créations esthétiques, différents régimes de protection qui n’obéissent pas aux mêmes conditions de fond et de forme. Il convient donc de déterminer une stratégie de protection des créations au cas par cas.

Cette fiche vise à expliciter les différentes possibilités de protection ouvertes aux créateurs de dessins et formes tridimensionnelles, les conditions devant être respectées, leurs avantages et leurs limites.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


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