- Article de bases documentaires
|- 10 déc. 2019
|- Réf : E3440
cartes à puces Dès 1967, l’utilisation d’un composant électronique doté d’une mémoire dans une carte... de ces expériences, commanda finalement 16 millions de cartes à microcalculateur de type CP8. Ainsi, la carte... la sécurité informatique et les données privées des individus. Applications et marchés de la carte à... en Allemagne dans le domaine de la santé, jusqu’à ce que les niveaux de fraude constatés remettent en cause...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 juin 2013
|- Réf : M4590
sont également présentées.
La norme NF EN ISO 643 (A04-102) du 15/01/2020 citée... 2013 citée dans cet article a été remplacée par la norme NF EN ISO 643 (A04-102) : Aciers... ).
16/03/2020
La norme NF EN ISO 6506-2... de novembre 2014 citée dans cet article a été remplacée par la norme NF EN ISO 6506-2 (A03-152...
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- Article de bases documentaires
|- 10 juin 2013
|- Réf : M4591
, dans la mesure du possible, de la température ambiante jusqu’à 600 °C, notamment pour les nuances de travail... -Unis, au Japon et en Europe. Les tableaux 14 , 15 et 16 indiquent respectivement : les déformations... et notamment celles de l’austénite résiduelle (cf. [M 1 137]). Aptitude à la rectification L’aptitude... dans le domaine de stabilisation des contraintes de trempe ; 180 à 220 °C, ainsi qu’au delà de 550 °C, c’est-à...
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- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
- |
- 18 juil. 2011
- |
- Réf : 0150
Dans le cadre de la réglemention REACh, vous n’avez pas enregistré une substance, bien que mise sur le marché ou fabriquée, et vous ne bénéficiez plus des échéances réglementaires. Vous vous demandez jusqu’à quand vous pouvez encore la mettre sur le marché ou la fabriquer.
Echéances réglementaires des substances préenregistrées
Les échéances pour les substances préenregistrées sont :
- le 30 novembre 2010 pour les substances fabriquées ou importées à plus de 1 000 tonnes par an ou classées CMR catégorie 1 ou 2 fabriquées ou importées à plus d’une tonne par an ou les très toxiques pour les organismes aquatiques et pouvant entraîner des effets néfastes à long terme pour l'environnement aquatique (R50/53) à plus de 100 tonnes par an ;
- le 30 mai 2013 entre 100 et 1 000 tonnes par an ;
- le 30 mai 2018 entre 1 et 100 tonnes par an.
L’article 6 de REACh précise que les substances telles quelles ou contenues dans des mélanges ou des articles ne peuvent être fabriquées dans la Communauté européenne ou mises sur le marché si elles n'ont pas été enregistrées. Vous n’avez pas respecté cette obligation et votre échéance d’enregistrement.
Quels sont les points à regarder avant d’arrêter la fabrication ou la mise sur le marché de votre substance ?
100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 19 juil. 2011
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- Réf : 0151
Dans le cadre de la réglemention REACh, vous utilisez une substance qui n’a pas été enregistrée avant la fin de l’échéance réglementaire. Vous vous demandez jusqu’à quand vous pouvez encore l’utiliser.
L’article 6 de REACh précise que les substances telles quelles ou contenues dans des mélanges ou des articles ne peuvent être fabriquées dans la Communauté européenne ou mises sur le marché si elles n'ont pas été enregistrées. Votre fournisseur n’a pas respecté cette obligation avant la fin de son échéance d’enregistrement.
- Avez-vous toujours le droit d’utiliser cette substance ?
- Quelles sont vos alternatives pour continuer à l’utiliser ?
100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…