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Reglementation communautaire et interne

Reglementation communautaire et interne dans l'actualité

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Reglementation communautaire et interne dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juin 2023
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  • Réf : H5060

Réglementation en matière de cryptologie

réglementation... Cet article présente la réglementation en matière de cryptologie... mystérieuse s’est donc introduite, presque à notre insu, dans notre vie quotidienne. La réglementation... , la réglementation sur la fourniture, l’utilisation, l’importation ou l’exportation des moyens de cryptologie...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 sept. 2024
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  • Réf : SE5072

Réglementation des équipements sous pression

des liquides et des gaz. Les réglementations de suivi en service sont des démarches nationales. Le champ... et ferroviaires) font l’objet de réglementations spécifiques. Ils ne sont pas intégrés dans cette analyse... la réglementation impactant les équipements sous pression du site ; lister ceux de ces équipements... par deux cadres réglementaires généraux : la plus ancienne, dite « réglementation pression », est désormais...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 janv. 2025
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  • Réf : TRP5017

Les systèmes communautaires portuaires

Les systèmes communautaires portuaires (PCS) sont des plateformes numériques d’échange d... ont émergé parmi ces acteurs, sous le nom de systèmes communautaires portuaires ( Port Community Systems... . Les réglementations encadrent la plupart des aspects liés au navire et à ses mouvements ainsi qu’à la manipulation... communautaires portuaires (International Port Community Systems Association – IPCSA) définit de manière...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.


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