Glossaire

# Rubrique 2565

Dans les ressources documentaires

Articles de références et fiches pratiques à propos de : Rubrique 2565

Introduction rubrique froid
Réf : BE9723

). Dans cette rubrique, on peut inclure les moyens de transport de médicaments ou de produits de santé (tissus, produits...

10 oct. 2013

Évolution de la nomenclature ICPE : retrait d’une rubrique
Réf : FIC0015

Les évolutions de la nomenclature peuvent conduire au retrait d’une rubrique de la nomenclature... en cas de suppression d’une rubrique de la nomenclature ? Lorsqu’une rubrique est supprimée... classée devient une [...]

10 avr. 2014

Distinguer la notion de non-classement et de rubrique ICPE
Réf : FIC0058

en quatre rubriques : les substances (toxiques, inflammables, radioactives…) ; les activités (par exemple... les plus dangereuses, connues sous les termes « installations Seveso »). Chaque rubrique propose un descriptif... [...]

10 oct. 2017

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