- Article de bases documentaires
|- 10 mars 2001
|- Réf : F1150
afin de maintenir des populations sensibles ; la tolérance aux herbicides illustrée par les variétés de soja... alimentaires produits à partir de soja ou de maïs génétiquement modifié qui contiennent de l’ADN... du marché de l’approvisionnement : un exemple est donné par une filière « soja traditionnel » qui a été mise... par les pouvoirs publics. À ce jour sont autorisées à la culture en France, trois variétés de soja...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 mars 2001
|- Réf : F6030
Avec une production mondiale de 155 millions de tonnes en 1999-2000, le soja domine... % en masse de la production mondiale d'oléagineux. En tant qu'oléoprotéagineux, le soja constitue une matière... première de choix pour une multitude d'industries utilisatrices de la graine entière de soja... , de sa composante protéique ou de l'huile. En Asie, le soja est utilisé dans la préparation de plusieurs variétés...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 mai 2013
|- Réf : P153
phthalate) (figure 5 ). Huile de soja époxydée L'huile de soja époxydée (ESBO – Epoxidised Soybean... dans une huile de soja époxydée qui est constituée par un mélange de triglycérides époxydés variant par la nature... de l'huile de soja époxydée (figure 6 ) EFSA - Opinion of the Scientific Panel on Food Additives...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
- |
- 17 juil. 2017
- |
- Réf : 1634
Le brevet d’invention est un titre de propriété industrielle délivré par le directeur de l’Institut national de la propriété industrielle.
Véritable actif incorporel de l’entreprise, le brevet d’invention confère à son titulaire un monopole d’exploitation d’une durée maximale de 20 ans sur l’invention brevetée. Indépendamment de la valeur économique qu’il constitue, le brevet permet à son titulaire de protéger ses innovations, de se démarquer de la concurrence, de générer des revenus et d’agir à l’encontre des éventuels contrefacteurs.
Cette fiche vise à :
- définir les contours de la protection accordée par la délivrance du brevet ;
- expliciter les droits conférés par le monopole d’exploitation ;
- identifier les actes que le titulaire du brevet peut interdire et ceux auxquels il ne peut s’opposer.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
