#

Sous-traitance-de-contrat-d-entreprise

Sous-traitance-de-contrat-d-entreprise dans l'actualité

PublicitéDevenez annonceur

Toute l'actualité


Sous-traitance-de-contrat-d-entreprise dans les livres blancs


Sous-traitance-de-contrat-d-entreprise dans les conférences en ligne


Sous-traitance-de-contrat-d-entreprise dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
  • |
  • 10 févr. 2013
  • |
  • Réf : C5377

Utilisation des sous-produits industriels – Les cendres volantes – Autres retours d'expériences de chantiers

Civil  : SCETAUROUTE. Groupement d'entreprises lot 35 : Bouygues – TP, Pertuy, Norpac, DTP... . Proposition technique de l'entreprise de terrassement Le remblai R47 du Lot 35 comporte deux remblais... en liant. Couches d'assises des chaussées Le projet de base prévoyait les matériaux d'assises... d'essais laboratoire (teneurs en eau, densités, portances...). Couches d'assises de...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
  • |
  • 10 févr. 2014
  • |
  • Réf : C90

Contrats de partenariat

de la personne publique (ord. art. 11 d) et art. L. 1414-12 d) CGCT). Conditions de fond Le recours au contrat... le recours à ce contrat. Conditions de forme Le recours au contrat de partenariat doit faire l’objet d...  ; la part d'exécution du contrat que le candidat s'engage à confier à des petites et moyennes entreprises... . Groupement momentané d’entreprises au stade de la candidature Au stade de la candidature, les candidats...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
  • |
  • 10 déc. 2007
  • |
  • Réf : SL2020

Sous-traitance d’essais et d’étalonnages

), soit de façon suivie (par exemple aux termes de contrats permanents de sous-traitance, d’agence ou de franchise... ce qui n'exclut pas la mise en place d'un suivi. Les exigences dans le cas de sous-traitance de prestations... ne sont pas inscrits dans le catalogue des prestations (sous-traitances systématiques hors du périmètre d’accréditation... ou définitif (cas des sous-traitances systématiques). Il doit être intégré à la revue de contrat. Extrait...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 25 oct. 2019
  • |
  • Réf : 0845

Maîtriser la notion de sous-traitance

Vous envisagez de confier l’exécution de prestations à une autre personne et vous vous interrogez sur la notion de sous-traitance :

  • En quoi consiste la sous-traitance ?
  • Quels sont les types de sous-traitance ?
  • Quels sont les acteurs de la sous-traitance ?

La conclusion de contrats de sous-traitance est fréquente dans le secteur de l’ingénierie, en raison d’un afflux de commandes ou de l’impossibilité de répondre à un besoin avec ses propres moyens humains et matériels.

Il est donc essentiel de comprendre la notion de sous-traitance et d’identifier les types de sous-traitance.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 25 oct. 2019
  • |
  • Réf : 0847

Maîtriser la sous-traitance de contrat d’entreprise dans les marchés privés

Ce type de sous-traitance rentre dans la catégorie de la « sous-traitance de contrat d’entreprise », par opposition à la « sous-traitance de marché public ».

La sous-traitance de contrat d’entreprise est régie par la loi n° 75-1334 du 31 décembre 1975 modifiée relative à la sous-traitance, et plus généralement au droit des contrats commerciaux.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 18 oct. 2019
  • |
  • Réf : 0852

Conclure un contrat de sous-traitance

Vous souhaitez sous-traiter l’exécution de prestations ou de travaux pour lesquels vous ne disposez pas soit des équipements et des compétences nécessaires, soit du temps nécessaire. Vous vous interrogez sur la rédaction de ce contrat.

La rédaction du contrat de sous-traitance ne fait pas l’objet de dispositions législatives particulières. La liberté des parties pour rédiger le contrat est donc entière, sous réserve de respecter les conditions de validité énoncées par le Code civil.

La structure et certaines clauses du contrat de sous-traitance méritent cependant une attention particulière.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !


INSCRIVEZ-VOUS AUX NEWSLETTERS GRATUITES !