Glossaire

# Taxe carbone : définition

Taxe dont l’assiette contient une source de pollution au CO2. Elle prend généralement la forme d’une composante d’un autre impôt. Le législateur français a tenté à plusieurs reprises d’instaurer une taxe carbone depuis 2007 et l’organisation du Grenelle de l’environnement. Aujourd’hui, la taxe carbone constitue une composante de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques.
Dans les ressources documentaires

Articles de références et fiches pratiques à propos de : Taxe carbone

Évolution des systèmes de tarification carbone
Réf : BE7911

. On distingue : les systèmes d’échange de quotas d’émissions de gaz à effet de serre (GES), les taxes carbone... ), dits ETS ( Emission Trading System ), les taxes carbone et les mécanismes de crédits [...]

10 mars 2026

Bilan Carbone®
Réf : G1817

. Il ajoute des mesures de fiscalité écologique avec une proposition d’une taxe carbone aux frontières... de la vulnérabilité, et un volet « adaptation au changement climatique ». Taxe carbone La [...]

10 janv. 2011

Bilan Carbone®
Réf : G1819

Le Bilan Carbone®, méthode de calcul des émissions de gaz à effet de serre, a été développé afin d... du carbone dans les décisions stratégiques de son organisation. Bien que l'effet de serre... ou sur un territoire. La méthodologie [...]

10 oct. 2015

Dans l'actualité

Actualité à propos de : Taxe carbone

Article d'actualité Taxe carbone ou quotas CO2 ?
28 Janvier 2011
Taxe carbone ou quotas CO2 ?

A l’heure où le Parlement débat de la loi Grenelle II dans un climat fortement dégradé par l’échec de Copenhague, les attaques contre le GIEC et l’abandon en...

Toute l'actualité
Dans les livres blancs

Livres blancs à propos de : Taxe carbone

Tous les livres blancs

Inscrivez-vous aux newsletters !

Contactez-nous