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Taxe carbone

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Taxe carbone dans les livres blancs


Taxe carbone dans les conférences en ligne


Taxe carbone dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 janv. 2011
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  • Réf : G1817

Bilan Carbone®

. Il ajoute des mesures de fiscalité écologique avec une proposition d’une taxe carbone aux frontières... de la vulnérabilité, et un volet « adaptation au changement climatique ». Taxe carbone La taxe sur les émissions... de carbone ou taxe carbone, également appelée « fiscalité carbone », est une proposition de taxe... de dioxyde de carbone (CO 2 ). Cette taxe est censée intégrer le coût de la pollution en carbone et taxer...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2015
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  • Réf : G1819

Bilan Carbone®

Le Bilan Carbone®, méthode de calcul des émissions de gaz à effet de serre, a été développé afin d... du carbone dans les décisions stratégiques de son organisation. Bien que l'effet de serre... ou sur un territoire. La méthodologie Bilan Carbone ® est désormais gérée par l'ABC (Association Bilan Carbone... a pour objectif de présenter la méthode du Bilan Carbone ® et de donner des clés quant à sa mise en œuvre, au fil...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 janv. 2012
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  • Réf : G8305

De la comptabilité carbone au management des GES

qui est défini. Il suffit de voir les débats autour de l’application de la taxe carbone (taxe annulée depuis) qui... , et avec elle le besoin d’élaborer des méthodes fiables permettant de compter le carbone. Des reproches sont d... . Ce chapitre a pour objet de présenter la notion de « comptabilité carbone » et d’introduire les principes... concernant six gaz dits « à effet de serre » : le dioxyde de carbone (CO 2 ) ; le méthane (CH 4 ) ; l'oxyde...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 08 avr. 2016
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  • Réf : 0843

Taxe générale des activités polluantes (TGAP) : quelles sont les obligations ?

La taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) a été instituée le 1er janvier 1999. Elle porte actuellement sur dix catégories d’activités polluantes, dont l’une d’entre elles est l’autorisation d’exploitation et l’exploitation des établissements industriels et commerciaux qui présentent des risques particuliers à l’environnement (ICPE).

  • Qui concerne-t-elle ?
  • Comment la calculer ?
  • Qui gère ces taxes ?

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 21 nov. 2012
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  • Réf : 0855

Introduction au Bilan Carbone : choisir de réaliser un Bilan Carbone

Vous souhaitez quantifier vos émissions de gaz à effet de serre (GES) pour les réduire ? Répondre à vos clients ? Suivre un indicateur « carbone » dans le cadre de votre politique de management environnemental ? Ou tout simplement répondre à une contrainte réglementaire (loi Grenelle n° 2010-788, étiquetage carbone…) ?

La méthode Bilan Carbone® et ses différents outils vous permettront de répondre aux différentes demandes de comptabilisation et de réduction d’émission de GES.

Un inventaire de gaz à effet de Serre, qui s’apparente à un Bilan Carbone® simplifié, est obligatoire depuis 2012 pour les personnes morales de droit privé employant plus de 500 personnes, et 250 dans les DOM TOM ou les personnes morales de droit public (cf. Principales dispositions de l’article 75 de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010).

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 21 nov. 2012
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  • Réf : 1122

Réaliser le Bilan Carbone de ses activités

Le choix de quantifier les émissions de GES de vos activités par la méthode Bilan Carbone® est acté.

La fiche « établir son Bilan carbone® » va vous permettre de vous organiser pour mettre en place pas à pas les étapes essentielles de votre Bilan Carbone®.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.


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