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Transports electriques

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Transports electriques dans les livres blancs


Transports electriques dans les conférences en ligne


Transports electriques dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2010
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  • Réf : BR2040

Acoustique des transports ferroviaires

et sa réduction est une des priorités du transport ferroviaire, notamment sur le matériel TGV. Ce bruit... . Comme dans tous les moyens de transport, l'acoustique comprend deux volets : le bruit interne et le bruit externe... . Le transport ferroviaire cumule des sources que l'on retrouve dans le domaine « automobile » (contact matériel... , trains de fret longs et lents). Sa réduction est une des priorités du transport ferroviaire et...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 janv. 2013
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  • Réf : TRP1000

Systèmes de transports pour les biens et les personnes

systèmes de transport... optimisation des transports... transport de marchandises... transports...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2013
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  • Réf : TRP1005

Systèmes de transports intelligents

transport... transport... Les technologies de l'information et de la communication étaient d'abord dans les transports... de paiement et les organisations publiques chargées du contrôle des activités de transport. Les perspectives...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 16 juin 2014
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  • Réf : 1240

Le transport de marchandises dangereuses en citernes ou en conteneurs : quelles obligations ?

Le transport des marchandises dangereuses nécessite de choisir des contenants adaptés à la matière à transporter, en fonction des contraintes techniques de livraison et des caractéristiques de la matière. Cette fiche traitera particulièrement des spécificités des livraisons fractionnées.

Quels sont les types de contenants autorisés ? Comment choisir le contenant le plus adapté pour une livraison fractionnée sur plusieurs sites ?

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 16 juil. 2013
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  • Réf : 1247

Le transport des marchandises dangereuses : les différentes exemptions possibles

Vos expéditions de marchandises sont soumises à la réglementation sur le transport de marchandises dangereuses, mais vous pouvez peut-être bénéficier d’exemptions totales ou partielles d’application de la réglementation. Comment bénéficier de ces exemptions ? À quelles conditions s’appliquent-elles ?

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 18 déc. 2017
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  • Réf : 1644

Céder ou acquérir un brevet

Les droits attachés au brevet mais également à la demande de brevet sont transmissibles en tout ou partie. La cession de ces droits, usuellement dénommée « cession de brevet » est un contrat par lequel le titulaire des droits sur le brevet ou d’une demande de brevet transfère tout ou partie du titre et les droits qui y sont attachés à un tiers, en contrepartie d’un prix en argent.

Si la cession de brevet est soumise au même régime juridique que la vente d’un bien, elle revêt également des spécificités propres à sa nature.

La cession peut être une opération isolée ou s’inscrire dans un cadre plus large tel que la cession globale d’un fonds de commerce.

Cette fiche vise à identifier, d’une part, les différents points à envisager afin de s’assurer de la validité du contrat de cession et, d’autre part, les droits et obligations découlant de cette cession, pour chacune des parties au contrat.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


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