- Article de bases documentaires
|- 10 févr. 2007
|- Réf : C3061
L’urbanisme souterrain est méconnu du grand public, il satisfait pourtant les fonctions urbaines... majeures autant que l’urbanisme général. Le sous-sol doit être mis à profit pour un urbanisme durable... . Cet article s’intéresse à ce panorama historique et géographique des réalisations de l’urbanisme souterrain... les projets à venir terminent cet article. L’urbanisme souterrain ne se conçoit...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 févr. 2007
|- Réf : C3062
de l’urbanisme souterrain. Les demandes sont tout d'abord répertoriées : agricoles, pour habitat troglodytique... , dans la base documentaire des Éditions T.I. (cf. Urbanisme souterrain- Panorama historique et géographique... ) DUFFAUT (P.) - Urbanisme souterrain. Panorama historique et géographique . La demande agricole... à des solutions variées mais, contrairement aux dessins de Hénard (cf. Urbanisme souterrain- Panorama historique...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 mai 2020
|- Réf : TBA231
Certificat d’urbanisme... La construction de bâtiments implique de se conformer à des règles d’urbanisme... . Parmi celles-ci se trouvent le certificat d’urbanisme informatif et/ou opérationnel, le permis de démolir, la déclaration... délivrés par l’Administration, indiquant pour l’administré demandeur les règles d’urbanisme applicables...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 09 nov. 2011
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- Réf : 0502
Vous souhaitez mettre fin à votre activité d’installation classée pour l’environnement.
Vous vous interrogez sur la manière de procéder et sur vos obligations vis-à-vis de l’administration ?
La cessation d’une activité ICPE vous oblige à en informer préalablement l’autorité préfectorale, ainsi qu’à remettre les lieux dans un état qui ne porte pas atteinte aux intérêts protégés par la réglementation des ICPE.
Les modalités de mise en œuvre de ces deux obligations varient selon que l’installation est soumise à enregistrement ou à autorisation et pour celles soumises à autorisation, selon la date de celle-ci (avant ou après le 1er janvier 2004).
À noter
Pour les entreprises soumises à déclaration, reportez-vous à la fiche Mettre fin à ses activités ICPE soumises à déclaration.
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
