pour usage médical ou pharmaceutique. Propriétés. Caractéristiques Bien qu'il soit difficile de donner... par légère pression sur un support), la cohésion et les propriétés d'usage d'adhésifs contacts ou sensibles... par l'utilisateur. Les TPE/PVC sont d'usage général, avec une bonne résistance aux UV, des propriétés mécaniques... et les plastiques grâce à leur concept spécifique, entraînant un certain nombre de propriétés générales (notamment d...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
de leurs méthodes d’obtention, de mise en œuvre et propriétés. On distingue les caoutchoucs d’usage général... des propriétés et applications des caoutchoucs d'usage général Le tableau 9 présente une synthèse... des propriétés et applications typiques des caoutchoucs d'usage courant. Polyéthylène chloré... et leurs propriétés d’amortissement inégalées. Leur structure polymérique leur confère ces propriétés...
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de très grande consommation, donc bon marché. Cependant, l’usage veut qu’aujourd’hui, pour fabriquer... -mêmes des propriétés suffisantes d’imperméabilité à la vapeur d’eau lorsqu’ils sont posés sous l’isolant thermique... des propriétés de transmission de la vapeur d’eau (cette norme a été annulée le 10 mai 2013 et a été remplacée... par la norme de mai 2013). Propriétés mécaniques Élasticité et plasticité des produits d...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
Vous êtes l’auteur de créations ou vous êtes responsable d’une entreprise ou d’un service dont sont issues des créations.
Vous souhaitez obtenir un monopole sur ces réalisations pour accéder à de nouveaux marchés ou y sécuriser votre position, et éviter que des tiers ne les utilisent librement.
Vous désirez les exploiter soit directement soit en en organisant un système d’autorisations encadrées.
Cette fiche pratique a pour objet de vous exposer les principes généraux vous permettant d’apprécier l’opportunité de protéger une création par la propriété intellectuelle (PI).
En particulier, vous pourrez ainsi déterminer :
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
Que ce soit à l’occasion d’une opération d’achat ou de vente de technologies (vente de fonds de commerce, apport partiel d’actif, apport au capital d’une société, cession ou licence de titres de propriété intellectuelle, communication de savoir-faire commercial ou industriel, accord de licences croisées), d’une demande de vos investisseurs dans le cadre d’audits financiers (due diligence, rapport annuel comptable, gestion fiscale, financement par la dette), de la constitution d’un portefeuille de titres de propriété intellectuelle, ou dans le cadre de litiges (pour une expertise financière des dommages et intérêts, un règlement transactionnel), votre entreprise peut avoir besoin d’évaluer la valeur de ses actifs immatériels.
Vous devez donc pouvoir :
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
Vous souhaitez protéger l’une de vos créations jugée essentielle dans votre stratégie, et envisagez de recourir à la propriété intellectuelle.
La propriété intellectuelle peut être un outil stratégique pour protéger une création artistique (un dessin, un modèle), une marque, un slogan ou un processus industriel (un brevet). C’est aussi un moyen de valoriser son savoir-faire auprès de ses équipes, de ses partenaires économiques et de vendre des licences. La propriété intellectuelle devient alors un outil de communication valorisant l’image dynamique de l’entreprise.
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