Bibliographie
- Agence pour la diffusion de l’information technologique, Intelligence économique - Vademecum des CCI de Paris (Île-de-France), CRCI Île-de-France, 2009
- Breese P., de Kermadec Y., La Propriété intellectuelle au service de l’innovation, Nathan, 2011
Sites Internet
Se renseigner sur un produit :
www.usinenouvelle.com : site de l’Usine nouvelle
www.innovation-idf.org : site du Centre francilien de l’innovation
www.persee.fr : site de revues scientifiques
Bases de données :
www.eurostaf.fr : site proposant des expertises sectorielles
http://fr.espacenet.com : site de portail de l’INPI pour la recherche de brevets
www.epo.org : site de l’Office européen des brevets
Normes :
http://ec.europa.eu : site de la Commission européenne
www.enjeux.org : blog sur les normes européennes
www.rpfrance.org : site de la Représentation permanente de la France auprès de l’UE
Ressources juridiques :
www.findlaw.com : site d’information légale
http://fr.jurispedia.org : wiki juridique, recherche de droits nationaux par moteurs
www.inforeg.ccip.fr : questions, contrats
http://curia.europa.eu : jurisprudence européenne
Protéger ses informations sensibles :
www.clusif.asso.fr : club de la sécurité de l’information français
www.dgccrf.bercy.gouv.fr : Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
www.inpi.fr : Institut national de la propriété intellectuelle
www.wipo.int : Organisation mondiale de la propriété intellectuelle
DCRI : cellule spécialisée dans la cybercriminalité (Tél. : 01 77 92 50 00)
Sécuriser son système d’informations :
www.ssi.gouv.fr : sécurité des systèmes d’information
OCLCTIC : Office central de lutte contre la criminalité liée aux technologies de l’information
Symantec : Etude Cost of data breach
Abréviations et acronymes
- RD&ssi : association pour la promotion, la recherche et le développement en sécurité des systèmes d’information (enquête concernant la sécurité des SI)
- ISSA : information systems security association
- RRI : réseau recherche et sur l’innovation
- OCDE : organisation de coopération et de développement économiques
Glossaire
Personne que ses connaissances rendent apte à occuper des fonctions scientifiques ou techniques actives en vue de prévoir, créer, organiser, diriger, contrôler les travaux qui en découlent, ainsi qu’à y tenir un rôle de cadre. Titre donné à quelqu’un qui a accompli certaines études et a obtenu un diplôme en vue de l’exercice de ce métier. (Larousse)
L’innovateur est celui qui réalise le basculement entre les idées – aussi abouties soient-elles – et l’économie. Pour y parvenir, l’innovateur rassemble les idées, les expériences, les prototypes et les données du marché afin de définir les modalités de la commercialisation (standard technique et modèle économique) et réaliser la preuve de son bon choix en effectuant les premières commercialisations significatives. Ainsi, il accomplit quasi simultanément les trois tâches qui font définitivement basculer la démarche de la partie intellectuelle à la partie économique :
- finalisation du modèle technique ;
- définition du modèle économique ;
- et la vérification de ces modèles par des premières commercialisations substantielles (début du choix collectif en faveur du nouveau produit ou service).
L’innovation est plus large que la notion de propriété intellectuelle, elle ne recoupe que partiellement celle de propriété intellectuelle. Surtout, elle est susceptible de recouvrir différents domaines de la propriété intellectuelle. Ainsi, dans un projet de recherche et développement, des innovations peuvent porter sur des éléments tels que des inventions, des logiciels, des bases de données, des créations littéraires et artistiques, des créations esthétiques, des marques, des noms de domaine, du savoir-faire. (Source OCDE)
Terme promu par Henry Chesbrough, professeur et directeur du centre pour l’innovation ouverte à Berkeley.
Mode d’innovation basé sur le partage, la collaboration et la sérendipité, à la fois compatible avec une économie de marché (via les brevets et licences) ou d’intelligence économique. Cette approche permet aussi des démarches basées sur des alternatives éthiques ou solidaires (économie solidaire) de partage libre des savoirs et savoir-faire modernes ou traditionnels, avec notamment l’utilisation de licences libres dans un esprit dit ODOSOS (Open Data, Open Source, Open Standards).
Celui, celle qui invente, qui imagine quelque chose de nouveau. Inventeur de génie ; ingénieux inventeur. N’est pas qui veut inventeur d’une religion (Proudhon, Révol. soc., 1852, p. 87). (Source http://www.cnrtl.fr/)
La propriété intellectuelle est une notion juridique dont le périmètre est vaste et le contenu hétérogène : elle intéresse des réalisations aussi diverses que des inventions, des logiciels, des créations littéraires, des obtentions végétales, des marques, etc. Le point commun à tous ces éléments est qu’ils sont tous protégés par un droit exclusif, conférant à leur titulaire le pouvoir d’en contrôler l’accès, l’usage et l’exploitation. […]
Le droit de la propriété intellectuelle est organisé en deux grandes branches : la propriété littéraire et artistique (ou droit d’auteur) d’une part, la propriété industrielle d’autre part. Ces deux grandes branches comportent elles-mêmes des ramifications.
La propriété littéraire et artistique, ou droit d’auteur, recouvre :
- le droit d’auteur proprement dit, en vertu duquel un droit exclusif est accordé aux auteurs d’œuvres de l’esprit original ;
- le droit des producteurs de bases de données, en vertu duquel celui qui prend l’initiative et le risque des investissements liés à une base de données bénéficie du droit d’autoriser et d’interdire certains actes sur sa base ;
- les droits voisins, qui incluent le droit des artistes-interprètes et le droit des producteurs de phonogrammes, vidéogrammes et entreprises audiovisuelles.
(Source http://www.industrie.gouv.fr)
Auteur
David COMMARMOND
