4. Documents régissant la maîtrise d’œuvre
4.1 Marchés publics de maîtrise d’œuvre
Le rôle du maître d’œuvre dans les marchés publics de travaux est défini à l’article 2 du CCAG-Travaux (encadré 2).
Le « maître d’œuvre » est la personne physique ou morale, publique ou privée, qui, en raison de sa compétence technique, est chargée par le maître d’ouvrage ou son mandataire d’une mission globale visant à apporter une réponse architecturale, technique et économique au programme défini par le maître d’ouvrage pour la réalisation d’une opération objet du marché.
À ce titre, le maître d’œuvre est notamment chargé de diriger l’exécution des marchés de travaux, de lui proposer leur règlement ou de l’assister...
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Documents régissant la maîtrise d’œuvre
Documents régissant l’Ordonnancement, le pilotage et la coordination (OPC)
Sources bibliographiques
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