RÉSUMÉ
Dans le bâtiment, se trouvent des chantiers de constructions neuves, de réparation, de remise en état (changement de destination), de réhabilitation (par exemple un bâtiment ancien : château, église, un bâtiment du patrimoine…).
Ces constructions appartiennent au régime de droit privé ou de droit public.
Pour préparer ces chantiers, il faut de nombreuses pièces écrites ; ce sont les documents du marché.
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INTRODUCTION
Selon qu’il s’agisse d’un marché privé ou d’un marché public, les documents sont différents.
Les documents de la coordination SPS répondent aux questions des marchés privés et des marchés publics avec des différences entre le bâtiment et les travaux publics.
Les outils de la coordination SPS font partie des outils nécessaires, et sont, suivant les cas, obligatoires au chantier.
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Documents des marchés privés et publics