3. Documents à créer
Pour une opération de construction il y a plusieurs documents à ouvrir dès le début de la conception du projet. Ces documents, qui vont permettre la réalisation du chantier, sont des documents de « technique pure ». D’autres documents, issus de la réglementation du Code du travail et s’appuyant sur les documents de technique pure, vont permettre d’assurer la sécurité et la santé de l’homme au travail.
Tous les acteurs à l’acte de construire ont donc des documents à ouvrir. Ces documents sont complétés durant toute la conception ; certains concernent la prévention :
plan général de coordination en matière de sécurité protection de la santé (PGCSPS) établi par le coordonnateur de conception ;
registre-journal de la coordination (RJ) établi par le coordonnateur de conception et transféré au coordonnateur...
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Prévention du chantier pendant les phases de conception – Exemple d’un « petit ouvrage » ou d’une maison individuelle
Sources bibliographiques
- (1) - SERIN (P.) - Sécurité et protection de la santé dans le BTP , - ETI Construction ( http://publications.eti-construction.fr/publications/securite-et-protection-de-la-sante-dans-le-btp-ti309/...
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