4. Prévention du chantier pendant les phases de conception – Exemple d’un « petit ouvrage » ou d’une maison individuelle
Une personne est décidée à faire construire son habitation, sa maison individuelle. Elle a fait son choix parmi les constructeurs de maisons individuelles qui peuvent être artisans ou petites entreprises du bâtiment, adhérents ou non à la CAPEB.
Cette personne est donc « maître d’ouvrage – MOA », c’est-à-dire qu’elle est la personne pour laquelle la construction va être faite, et à ce titre, elle devra assurer la sécurité de la construction de la conception à la réception. Elle devra donc assurer la mission de coordination SPS (sécurité, protection de la santé) ; or, elle ne connaît rien (ou presque) à l’acte de construire. Elle va donc suivre une procédure.
4.1 Première phase : du projet à la signature du contrat de construction
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Prévention du chantier pendant les phases de conception – Exemple d’un « petit ouvrage » ou d’une maison individuelle
Protection du chantier durant la réalisation de l’opération
Sources bibliographiques
- (1) - SERIN (P.) - Sécurité et protection de la santé dans le BTP , - ETI Construction ( http://publications.eti-construction.fr/publications/securite-et-protection-de-la-sante-dans-le-btp-ti309/...
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