Annexes
Sécurité incendie des ERP - Établissements de type CTS - Chapiteaux, tentes et structures itinérants

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TBA3028 V2 Article de référence

Annexes
Sécurité incendie des ERP - Établissements de type CTS - Chapiteaux, tentes et structures itinérants

Auteur(s) : Williams PAUCHET

Date de publication : 10 juillet 2020 | Read in english

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4. Annexes

4.1 Annexe 1

Registre de sécurité

I.- Attestation de conformité

1. 1. Nom, raison sociale, adresse de l’établissement

1. 2. Activités envisagées

1. 3. Capacité de l’établissement (avec variantes possibles)

1. 4. Description de l’établissement (2)

1. 4. 1. Plans de l’établissement proprement dit

1. 4. 2. Plans des aménagements intérieurs possibles

1. 4. 3. Plans des installations électriques

1. 4. 4. Plans des installations de chauffage et de ventilation

1. 4. 5. Plans d’autres installations...

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