3. Fonderies soumises à déclaration
Pour les fonderies soumises à déclaration, les prescriptions relatives aux nuisance sonores sont édictées dans les arrêtés types du 30 juin 1997 .
L’installation doit être construite, équipée et exploitée de façon telle que son fonctionnement ne puisse être à l’origine de bruits, transmis par voie aérienne ou solidienne, susceptibles de compromettre la santé ou la sécurité du voisinage ou de constituer une nuisance pour celui-ci.
3.1 Définitions
Au sens de l’arrêté, on appelle :
émergence : la différence entre les niveaux de pression continus équivalents pondérés A du bruit ambiant (installation en fonctionnement) et du...
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Fonderies soumises à déclaration
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