Diagnostic de la qualité du sous-sol - Principe et incertitudes

Le diagnostic du sous-sol est un élément rendu indispensable par le développement de la législation, soit à titre préventif dans le cadre des études d’impact de nouveaux aménagements, soit dans le cadre de la mise à niveau réglementaire d’Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE), soit au titre de la mise en sécurité lors de l’arrêt d’ICPE, soit, enfin, dans le cadre de l’information réciproque des parties au titre de divers contrats de droit privé (assurance, prêt bancaire, fusion-acquisition).

Face à la diversité technique et juridique des situations auxquelles les parties en présence sont confrontées, le diagnostic de la qualité du « sous-sol » nécessite une grande rigueur de démarche et s’appuie sur de nombreux métiers : métrologie, géologie, hydrogéologie, pédologie, géochimie, biologie… La multiplicité des situations rencontrées conduit à mettre en place une méthodologie générale qui doit être déclinée de manière spécifique à chaque projet.

Le champ du diagnostic de la qualité du sous-sol correspond à un milieu complexe où coexistent phase minérale, gaz et eau en constante évolution sous l’effet de facteurs naturels ou anthropiques. Milieu vivant, ce sous-sol recouvre une réalité où les composantes minérales et organiques, les caractéristiques physique (porosité), hydraulique (perméabilité), biologique (microflore bactérienne), géochimique (milieu aéré ou réducteur)… commanderont, en grande partie, le comportement d’éléments étrangers, éventuellement nuisibles pour l’environnement et pour l’homme.

Le lecteur se reportera aux références bibliographiques [1] et [2] .