1. Préalables au diagnostic
1.1 Objectifs
Les objectifs d’un diagnostic de la qualité du sous-sol, sur un site à développer ou en activité, peuvent être :
de répondre à une contrainte réglementaire ou contractuelle ;
d’élaborer un référentiel (sol et nappe) opposable aux tiers, dans le cadre de transfert d’exploitation ou de propriété ainsi que dans le cadre de contentieux de voisinage ;
de disposer d’éléments indispensables à une stratégie de réhabilitation d’un site et/ou de réception de travaux de requalification.
Quel que soit le besoin à satisfaire, un diagnostic du sous-sol nécessite de s’appuyer sur un schéma d’exposition intégrant les trois composantes d’une analyse de risque : sources de pollution potentielle, voies de transfert,...
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Préalables au diagnostic
Mise en œuvre et aléas de réalisation
Bibliographie
Textes législatifs
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