2. Les trois familles d’annexes « autres »
2.1 Première famille
La première famille de documents à rechercher dans la littérature regroupe ceux se rapportant :
au site d’implantation (données environnementales locales sur la faune, la flore, les ZNIEFF, le patrimoine architectural, la géologie, l’hydrogéologie, les statistiques météorologiques, climatologiques et des trafics routiers, ferroviaires ou autres) ;
aux règles d’urbanisme applicables en fonction de leur zone d’implantation (POS, PLU, ZAC, ou autre…) ;
aux matières qui sont prévues pour être stockées ou mises en œuvre (fiches INRS et de données de sécurité, tableaux d’incompatibilité) ;
aux statistiques du BARPI relatant les accidents survenus sur des sites où sont exploitées des activités du même...
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Les trois familles d’annexes « autres »
Les cartes et plans
Sources bibliographiques
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