2. Présentation et conception du document
Les nouveaux textes font appel à un nouveau vocabulaire auquel il convient de se familiariser. Les principales modifications notées sont données dans le tableau 1 .
Les dates de mise en application des différentes dispositions prises par l’AM du 15 mars 2000 sont données dans l’échéancier du tableau 2 .
Le document a été conçu sous forme de fiches rassemblant pour chacun des principaux types d’équipements sous pression les principales dispositions réglementaires applicables. Ces fiches comprennent :
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Présentation et conception du document
Opérations réglementaires
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