Quels sont les seuils maximum à ne pas dépasser pour les marchandises dangereuses emballées « en quantités exceptées » ?
Le transport en colis : exemptions pour les marchandises en faibles quantités

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FIC1239 V1 Fiche pratique

Quels sont les seuils maximum à ne pas dépasser pour les marchandises dangereuses emballées « en quantités exceptées » ?
Le transport en colis : exemptions pour les marchandises en faibles quantités

Auteur(s) : Valérie GUILLET

Date de publication : 10 mai 2025 | Read in english

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4. Quels sont les seuils maximum à ne pas dépasser pour les marchandises dangereuses emballées « en quantités exceptées » ?

Les seuils à ne pas dépasser pour les marchandises « emballées en quantités exceptées » sont indiqués par un code dans la colonne 7b du tableau § 3.2 de l’ADR, en face de chaque numéro ONU (cf . Le transport des marchandises dangereuses : Les différentes exemptions possibles [FIC 1247] ).

La signification de ce code commençant par la lettre « E » est donnée par le tableau § 3.5.1.2...

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