1. Repères caractéristiques du contrat
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Tout d’abord, il convient d’identifier les parties prenantes dans le contexte de droit français dans lequel il a été choisi de se situer. Dans la terminologie juridique française, le client est usuellement dénommé « Maître de l’Ouvrage » (parfois, on le rencontre aussi sous le terme « d’autorité contractante », de « donneur d’ordre », etc.). Pour des raisons pratiques, il sera dénommé « Client » dans l’ensemble des études relatives aux contrats d’ingénierie.
Le prestataire de services intellectuels qui fait appel à une part importante de « matière grise » est usuellement dénommé « Maître d’œuvre ». Ce terme est maintenu dans ces articles. Il désigne la personne physique ou morale qui, pour sa compétence technique et dans le cadre d’un Contrat, est chargée par le Client de concevoir et/ou de diriger et de contrôler l’exécution...
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Repères caractéristiques du contrat
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