2. Textes concernant l’utilisation
2.1 Principes de base
L’utilisation des chariots de manutention automoteurs est régie par la directive n o 89/655/CEE du 30 novembre 1989 , modifiée et complétée par la directive n o 95/63/CE du 5 décembre 1995 concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour l’utilisation par les travailleurs des...
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Textes concernant l’utilisation
Réglementation
Directives européennes
Conception
Directive 89/109/CEE du 21 décembre 1988 – Matériaux et objets destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires.
Directive 89/336/CEE du 3 mai 1989 – directive « Compatibilité électromagnétique ».
Directive 92/31/CE du 28 avril 1992 modifiant...
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