1. Textes concernant la construction
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1.1.1 Directives européennes
Les chariots automoteurs neufs sont des équipements de travail visés par la directive européenne dite « Machines » no 98/37/CE du 22 juin 1998 reprenant les directives no 89/392/CEE, no 91/368/CEE, no 93/44/CE et no 93/68/CE.
Il en découle que :
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Textes concernant la construction
Réglementation
Directives européennes
Conception
Directive 89/109/CEE du 21 décembre 1988 – Matériaux et objets destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires.
Directive 89/336/CEE du 3 mai 1989 – directive « Compatibilité électromagnétique ».
Directive 92/31/CE du 28 avril 1992 modifiant la directive 89/336/CEE.
Directive 94/9/CE du 23 mars 1994 – « Atmosphère explosible ».
...
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