1. Textes concernant la construction
1.1 Principes de base
Les chariots automoteurs neufs sont des équipements de travail visés par la directive européenne dite « Machines » n o 98/37/CE du 22 juin 1998 reprenant les directives n o 89/392/CEE, n o 91/368/CEE, n o 93/44/CE et n o...
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Textes concernant la construction
Textes concernant l’utilisation
Réglementation
Directives européennes
Conception
Directive 89/109/CEE du 21 décembre 1988 – Matériaux et objets destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires.
Directive 89/336/CEE du 3 mai 1989 – directive « Compatibilité électromagnétique ».
Directive 92/31/CE du 28 avril 1992 modifiant...
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