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Bernard-Michel BLOCH : ancien avocat au Barreau des Hauts-de-Seine
INTRODUCTION
Vous vous apprêtez à signer un contrat de sous-traitance, et vous vous interrogez sur les obligations à la charge du sous-traitant.
Deux obligations principales sont à sa charge :
une obligation de conseil envers le donneur d’ordre, notamment dans la sous-traitance de spécialité ;
une obligation d’exécution de la prestation dans le délai convenu.
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Identifier les obligations du sous-traitant
Connaître l’étendue de l’obligation de conseil
Sources bibliographiques
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