La traçabilité aux Etats-Unis, pratiques nord-américaines

Ce dossier fait suite et complète un précédent article intitulé « La traçabilité au Canada : des faits et des pratiques » [TR 960] . À titre d'aide-mémoire, ce dossier sur la traçabilité au Canada, principalement dans son premier chapitre, présente une mise en situation de la traçabilité en Amérique du Nord suivie d'un état de l'évolution de la situation de la traçabilité sur ce grand territoire. Par la suite, il étudie et propose un regard particulier sur le Canada. En effet, il traite des divers secteurs touchés par la traçabilité, donne des définitions et parle de l'organisation de la traçabilité, des développements récents, des actions et initiatives canadiennes tant au niveau des provinces dont le Québec, qui est un leader reconnu aussi bien au Canada qu'à l'extérieur du pays, que sur les initiatives pancanadiennes dont GS1 Canada, EPCglobal et Can-Trace ainsi que de toute l'industrie privée en place. Can-Trace propose un modèle multisectoriel pour développer la traçabilité au niveau national qui pourrait être utilisé à large échelle comme une base pour assurer la traçabilité des produits canadiens au Canada et dans ses marchés d'exportation.

Le présent dossier, en chapitre 1, couvre plus en détail la traçabilité aux États-Unis en brossant un portrait de ce qui s'y passe et des principaux acteurs : FDA, USDA, COOL, puis il fait également état du contexte nord-américain (États-Unis et Canada) avec ses aspects de sécurité aux frontières dont le programme C-TPAT et autres, les aspects de traçabilité liés aux importations et aux exportations, ainsi que les questions douanières en rapport avec l'ALENA. Rappelons qu'avec ses quelques 440 millions d'habitants regroupés principalement dans trois grands pays, le territoire de l'ALENA représente une immense zone d'échanges commerciaux et exige, pour y être admissible, le suivi des produits depuis leur point d'origine jusqu'à leur point de consommation.

La traçabilité et la chaîne d'approvisionnement sont également couvertes. Effet de la mondialisation, la chaîne d'approvisionnement touche l'ensemble de la planète : « le monde est un immense centre commercial » et chaque pays possède sa propre réglementation et ses propres systèmes de contrôle. Il est alors important de connaître, à l'achat et/ou à la vente, l'origine des matières premières comme celle des produits en cours ou des produits finis. La traçabilité,...