Le programme de surveillance de l’état des eaux tel qu’exigé par la directive cadre sur l’eau (2000/60/EC) comprend une évaluation de l'état chimique des eaux de surface et souterraines. Cette dernière impose la réalisation de mesures de substances chimiques caractéristiques de risques anthropiques. Cependant, en pratique, le concept de traçabilité ne s'adapte pas toujours à la large palette de mesures utilisées pour effectuer cette surveillance. De plus, il ressort également que les principes fondamentaux de métrologie font parfois défaut aux laboratoires. L’article souligne toute la complexité de l’applicabilité du principe de traçabilité au programme de surveillance chimique de la directive cadre sur l’eau, en présentant à la fois des considérations d’ordre législatif et des aspects très techniques.
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Philippe QUEVAUVILLER : Cadre à la Commission européenne, - Professeur à la Vrije Universiteit Brussel (VUB)
INTRODUCTION
La directive cadre sur l’eau (2000/60/EC) exige, de la part des États membres de l’Union européenne, qu’un programme de surveillance de l’état des eaux soit mis en œuvre dans le cadre de plans de gestion des réseaux hydrographiques européens. Ce programme inclut une évaluation de l’état chimique des eaux de surface et souterraines, impliquant des mesures de substances chimiques caractéristiques de risques anthropiques. L’application directe du concept de traçabilité s’adapte difficilement à la large palette de mesures qu’implique cette surveillance en comparaison aux procédés de mesures physiques, ce en raison de la variété de composition des échantillons. Une difficulté supplémentaire est liée au manque de prise de conscience des laboratoires de routine vis-à-vis des principes fondamentaux de la métrologie. Cet article discute l’applicabilité du principe de traçabilité au programme de surveillance chimique de la directive cadre sur l’eau (2000/60/CE) sur la base d’exemples concrets.
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Directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau, Journal Officiel des Communautés européennes L 327, p. 1, 22 déc. 2000.
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