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Bernard-Michel BLOCH : ancien avocat au Barreau des Hauts-de-Seine
INTRODUCTION
Vous êtes attributaire d’un marché et vous vous interrogez sur les possibilités de modifier celui-ci, alors que le besoin initial de l’acheteur public a évolué.
Pouvez-vous proposer une modification du marché à l’acheteur public ? Ce dernier peut-il vous l’imposer ?
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DOI (DIGITAL OBJECT IDENTIFIER)
Gérer les avenants et modifications d’un marché
Comprendre les modifications d’un marché public par un avenant
Réglementation
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