1. Définitions et exigences des référentiels de management environnemental
La version de novembre 2009 du règlement communautaire de management environnemental et d’audit (EMAS) a défini dans son annexe 1 le contenu de l’analyse environnementale (encadré
1
).
Encadré 1 – L’analyse environnementale selon le règlement communautaire EMAS
1. Recensement des exigences légales applicables ayant trait à l’environnement
.
En plus de dresser la liste des exigences légales applicables, l’organisation doit indiquer comment elle peut prouver qu’elle se conforme aux différentes exigences.
2. Recensement de tous les aspects environnementaux directs...
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