Le domaine d’application du système de management de la qualité

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Le domaine d’application du système de management de la qualité

Auteur(s) : Cécile MALATERRE, Jean-Luc BERSON, Olec KOVALEVSKY

Date de publication : 10 octobre 2022 | Read in english

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AUTEUR(S)

  • Cécile MALATERRE : Consultante en management de la qualité

  • Jean-Luc BERSON : Consultant et formateur en management des systèmes, auditeur QMS certifié IRCA

  • Olec KOVALEVSKY : Consultant-formateur, gérant de la société AVANTAGE QUALITÉ depuis 1997 - Conseil et formation en organisation, approche processus et qualité dans des entreprises des secteurs privé et public, spécialiste des TPE – PME - Accompagnement à la certification ISO 9001, MASE, ISO 14001 - Audit de systèmes qualité ISO 9001 - Auditeur qualifié ICA/AFNOR

 INTRODUCTION

L’objet de cette fiche est de présenter et commenter les exigences concernant le domaine d’application des systèmes de management de la qualité établis en référence à la norme ISO 9001. Elle abordera également la question portant sur la possibilité d’exclusion d’exigences.

Le lecteur concerné par l’ISO 9001 version 2015, responsable de système de management de la qualité ou animateur de la qualité dans son entreprise, trouvera ici des réponses qu’il peut se poser :

  • Quelle latitude dans la définition du domaine d’application du système de management de la qualité ?

  • Dans quels cas des exclusions d’exigences sont-elles possibles ?

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