Bibliographie & annexes
Présentation
Auteur(s)
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Solange DESCOURS : Directeur adjoint du Commissariat à l’énergie atomique de Fontenay-aux-Roses
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Raymond DOLLO : Chargé de mission en radioprotection à Électricité de France
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Jacques KALIMBADJIAN : Chef de service de prévention et radioprotection à la COGEMA de La Hague
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Gilbert TROESCH : Assistant du directeur du Commissariat à l’énergie atomique de Grenoble
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Lire l’articleINTRODUCTION
Le développement des activités de l’industrie et de la recherche nucléaires et des applications médicales implique de limiter les risques radiologiques associés. L’ensemble des dispositions et moyens à mettre en place relève de la radioprotection. Les risques radiologiques sont apparus dès la découverte de la radioactivité naturelle et l’utilisation des premiers appareils de radiographie. Avec les premiers dommages causés à l’homme, le besoin de réglementer l’utilisation des rayonnements s’est fait sentir. Ainsi est née la radioprotection.
La Commission internationale de protection contre les rayonnements (CIPR) depuis sa création en 1928 s’appuie sur de nombreuses études des mécanismes d’induction et des modes d’apparition des effets biologiques pour proposer et affiner des « normes de radioprotection ». À partir de ces normes, un dispositif réglementaire est établi d’abord européen, puis français.
Actuellement, la réglementation française par ses décrets de 1986 et 1988 découle des Directives du Conseil des communautés européennes de 1980 et 1984, elles-mêmes inspirées des normes de la CIPR 26 de 1977. Parallèlement, les normes de la CIPR 60 de 1990 sont prises en compte dans la nouvelle directive européenne de 1996. La réglementation française devra donc s’adapter rapidement.
Les techniques de radioprotection développées dans cet article s’appuient sur la réglementation en vigueur, les possibilités actuelles en instrumentation nucléaire et les méthodes liées au retour d’expérience acquis par les exploitants nucléaires français. La qualité atteinte par la radioprotection trouve sa justification dans le niveau d’exposition des travailleurs acceptable comparé aux limites réglementaires et dans le nombre limité des incidents nucléaires en France.
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Situation accidentelle3. Protection de l’environnement et du public
La protection de l’environnement et du public nécessite la connaissance des risques radioactifs générés par une installation nucléaire. Ces risques sont dus essentiellement aux rejets radioactifs liquides ou gazeux associés aux activités ou aux procédés industriels des installations. Ils engendrent pour le public des expositions qui sont fonction des niveaux d’activité dans le milieu naturel et des mécanismes de transfert dans l’environnement.
Avant la création d’une installation nucléaire, il est nécessaire d’effectuer une étude d’impact afin :
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d’identifier les sources d’exposition liées aux rejets gazeux et liquides de l’installation ;
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d’étudier leurs effets sur l’environnement et l’exposition du public en fonction des modes de dispersion de ces rejets ;
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d’engager la demande d’autorisation de rejet annuel dans le strict respect des normes en vigueur en l’accompagnant d’un programme de surveillance de l’environnement.
À partir des autorisations de rejet délivrées par arrêté ministériel, la gestion des rejets comme la surveillance de l’environnement sont de la responsabilité de l’exploitant.
Des contrôles portant sur les mesures prises et les règles de gestion sont effectués par la DSIN et l’OPRI, en particulier pour ce qui concerne la comptabilité et l’archivage des radionucléides rejetés, ainsi que la dilution dans le milieu environnant.
3.1 Sources d’exposition : les rejets
On distingue les rejets gazeux émis dans l’atmosphère et pour lesquels les points d’émission sont les cheminées des bâtiments, des rejets liquides pour lesquels, selon les établissements, le point d’émission est en mer ou en rivière.
Les principaux radionucléides émis ainsi dans l’environnement dépendent des installations concernées et font l’objet des demandes d’autorisation 3.3. À titre d’exemple, l’encadré 6 indique les principaux radionucléides présents dans les rejets de l’usine de La Hague.
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