Archive | Réf : FIC1088 v1

Comprendre le contenu des notices bibliographiques et la CIB
Exploiter les bases de données brevets pour surveiller l’innovation

Auteur(s) : Henri DOU

Date de publication : 10 nov. 2012 | Read in English

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Présentation

Auteur(s)

  • Henri DOU : Directeur, Atelis (Atelier d’Intelligence Stratégique), ESCEM

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INTRODUCTION

Vous souhaitez connaître :

  • l’état d’avancement technologique ainsi que les applications développées au niveau mondial dans un domaine particulier ;

  • qui fait quoi, où, comment ;

  • l’évolution dans le temps du domaine considéré ;

  • vos concurrents potentiels ;

  • le savoir-faire développé par différentes inventeurs et sociétés ;

  • les nouveaux entrants dans ces champs de développement ;

  • vos partenaires possibles ;

  • les orientations technologiques et applications nouvelles ;

  • les liens entre la technologie et la recherche.

Il vous faut alors exploiter les bases de données brevets. En effet, l’information brevet est unique, rarement publiée ailleurs. Au-delà de la simple protection, les brevets, par les informations qu’ils divulguent et qui sont nécessaires pour leur validation légale, constituent une encyclopédie mondiale, vivante et constamment mise à jour.

L’objectif de cette fiche est :

  • de vous permettre de mieux connaître les diverses bases de données brevets accessibles sur Internet – qu’elles soient gratuites ou payantes –, nécessaires à l’utilisation d’outils d’analyse automatique de brevets (Automatic Patent Analysis – APA) ;

  • de connaître le contenu des notices bibliographiques brevets et autres éléments accessibles ;

  • de structurer votre recherche ;

  • d’exploiter les résultats.

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VERSIONS

Il existe d'autres versions de cet article :

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-fic1088


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2. Comprendre le contenu des notices bibliographiques et la CIB

Les différentes informations contenues dans les notices bibliographiques peuvent être analysées séparément (listes, chronologies) ou combinées ensemble (matrices, réseaux), pour vous fournir une connaissance globale du sujet à partir de l’outil d’APA.

Les champs « titres » et « résumés » ne posent pas de problème particulier. Les champs « inventeurs » et « déposants » non plus, si ce n’est que les noms peuvent être orthographiés de différentes façons ou tronqués (dans le cas des déposants). Il sera donc important de normaliser les noms de déposants ou d’inventeurs afin d’accéder aux fréquences réelles.

Le champ « date » concerne la date de dépôt du brevet, le champ « PN » le numéro de brevet (un brevet pouvant être étendu à d’autres États, une même invention est protégée dans différents pays par des brevets de numéros différents, on parle alors de famille de brevets), le champ « PR » le numéro de priorité (qui indique aussi l’état dans lequel a été déposé le premier brevet).

La classification internationale des brevets ou CIB est importante car elle permet de sélectionner des domaines et/ou applications technologiques. En effet, les notices documentaires de brevets n’ont pas de mot-clé. C’est la CIB qui en quelque sorte va jouer ce rôle.

Il existe différentes classifications dans le domaine de la propriété intellectuelle comme les classifications américaine, japonaise, européenne. En revanche, la classification internationale des brevets est présente dans toutes les notices, quel que soit le pays d’origine. C’est la raison pour laquelle vous devrez vous familiariser avec son contenu. La CIB se présente sous forme d’un ensemble de lettres et de chiffres, de 1 à 8 digits. Les premières lettres couvrent les domaines suivants :

  • Section A – Nécessités courantes de la vie ;

  • Section B – Techniques industrielles, Transports ;

  • Section C – Chimie, Métallurgie ;

  • Section D – Textiles, Papier ;

  • Section E – Constructions fixes ;

  • Section G – Physique ;

  • Section H – Électricité.

Ensuite, l’adjonction de digits...

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    DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES

    1 Sites Internet

    http://www.wipo.int/sme/en/documents/guides/secrets_ip.html : consultez le document Secrets of Intellectual Property : A Guide for Small and Medium-sized Exporters, librement accessible sur le site du WIPO (World International Patent Organisation)

    http://www.wipo.int/classifications/ipc/en/faq/#G14 : consultez la FAQ relative à la CIB depuis le site du WIPO

    http://www.ciworldwide.org : sur le site ciworldwide.org, consultez l’ensemble des publications traitant du sujet

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