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Rechercher l’innovation et connaître l’environnement : quelques informations utiles
Exploiter les bases de données brevets pour surveiller l’innovation
FIC1088 v1 Archive

Rechercher l’innovation et connaître l’environnement : quelques informations utiles
Exploiter les bases de données brevets pour surveiller l’innovation

Auteur(s) : Henri DOU

Date de publication : 10 nov. 2012 | Read in English

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1 - Connaître les différentes bases brevets

  • 1.1 - La base de données mondiale
  • 1.2 - Les deux bases de données américaines

2 - Comprendre le contenu des notices bibliographiques et la CIB

3 - Rechercher l’innovation et connaître l’environnement : quelques informations utiles

4 - Notre conseil

5 - Erreurs à éviter

6 - Abréviations et acronymes

Sommaire

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Auteur(s)

  • Henri DOU : Directeur, Atelis (Atelier d’Intelligence Stratégique), ESCEM

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INTRODUCTION

Vous souhaitez connaître :

  • l’état d’avancement technologique ainsi que les applications développées au niveau mondial dans un domaine particulier ;

  • qui fait quoi, où, comment ;

  • l’évolution dans le temps du domaine considéré ;

  • vos concurrents potentiels ;

  • le savoir-faire développé par différentes inventeurs et sociétés ;

  • les nouveaux entrants dans ces champs de développement ;

  • vos partenaires possibles ;

  • les orientations technologiques et applications nouvelles ;

  • les liens entre la technologie et la recherche.

Il vous faut alors exploiter les bases de données brevets. En effet, l’information brevet est unique, rarement publiée ailleurs. Au-delà de la simple protection, les brevets, par les informations qu’ils divulguent et qui sont nécessaires pour leur validation légale, constituent une encyclopédie mondiale, vivante et constamment mise à jour.

L’objectif de cette fiche est :

  • de vous permettre de mieux connaître les diverses bases de données brevets accessibles sur Internet – qu’elles soient gratuites ou payantes –, nécessaires à l’utilisation d’outils d’analyse automatique de brevets (Automatic Patent Analysis – APA) ;

  • de connaître le contenu des notices bibliographiques brevets et autres éléments accessibles ;

  • de structurer votre recherche ;

  • d’exploiter les résultats.

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VERSIONS

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-fic1088

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3. Rechercher l’innovation et connaître l’environnement : quelques informations utiles

Le champ de la propriété intellectuelle est vaste. Nous limitons ici l’exposé pour vous fournir les éléments principaux.

Quand un brevet n’est pas étendu dans un autre pays (pour les brevets WO, PCT et EP l’extension est automatique dans les pays désignés), celui-ci est exploitable dans les pays non couverts. Il existe aussi des systèmes régionaux permettant une extension automatique à un certain nombre de pays, comme l’OAPI (système global de prise de brevets pour les pays africains francophones) ou l’ARIPO (pour les pays africains anglophones) ou l’OEAB (système eurasien des brevets).

Attention à la période de 12 mois au cours de laquelle l’extension est possible. Ainsi, déposer un brevet en France, sans extension, divulgue l’invention mais la protège seulement en France.

Les certificats d’utilité ou les modèles d’utilité (utility models) assurent une protection d’une durée de vie plus faible (de l’ordre de 6 à 10 ans selon les pays). Cette protection peut faire l’objet d’une prise ultérieure de brevet dans certains pays. L’examen nécessaire pour ces certificats ou modèles est « plus léger » que pour un brevet classique.

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Sommaire
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1 Sources bibliographiques

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2 Annexe

À lire également dans nos bases

Analyser efficacement vos brevets - [FIC 1099]

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3 Sites Internet

http://www.wipo.int/sme/en/documents/guides/secrets_ip.html : consultez le document Secrets of Intellectual Property : A Guide for Small and Medium-sized Exporters, librement accessible sur le site du WIPO (World International Patent Organisation)

http://www.wipo.int/classifications/ipc/en/faq/#G14 : consultez la FAQ relative à la CIB depuis le site du WIPO

http://www.ciworldwide.org : sur le site ciworldwide.org, consultez l’ensemble des publications traitant du sujet

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