Bibliographie & annexes
Présentation
Auteur(s)
-
Henri DOU : Directeur, Atelis (Atelier d’Intelligence Stratégique), ESCEM
Lire cet article issu d'une ressource documentaire complète, actualisée et validée par des comités scientifiques.
Lire l’articleINTRODUCTION
Vous souhaitez connaître :
-
l’état d’avancement technologique ainsi que les applications développées au niveau mondial dans un domaine particulier ;
-
qui fait quoi, où, comment ;
-
l’évolution dans le temps du domaine considéré ;
-
vos concurrents potentiels ;
-
le savoir-faire développé par différentes inventeurs et sociétés ;
-
les nouveaux entrants dans ces champs de développement ;
-
vos partenaires possibles ;
-
les orientations technologiques et applications nouvelles ;
-
les liens entre la technologie et la recherche.
Il vous faut alors exploiter les bases de données brevets. En effet, l’information brevet est unique, rarement publiée ailleurs. Au-delà de la simple protection, les brevets, par les informations qu’ils divulguent et qui sont nécessaires pour leur validation légale, constituent une encyclopédie mondiale, vivante et constamment mise à jour.
L’objectif de cette fiche est :
-
de vous permettre de mieux connaître les diverses bases de données brevets accessibles sur Internet – qu’elles soient gratuites ou payantes –, nécessaires à l’utilisation d’outils d’analyse automatique de brevets (Automatic Patent Analysis – APA) ;
-
de connaître le contenu des notices bibliographiques brevets et autres éléments accessibles ;
-
de structurer votre recherche ;
-
d’exploiter les résultats.
L'expertise technique et scientifique de référence
VERSIONS
- Version courante de mai 2025 par Henri DOU
DOI (Digital Object Identifier)
Cet article fait partie de l’offre
Management et ingénierie de l'innovation
(450 articles en ce moment)
Cette offre vous donne accès à :
Une base complète d’articles
Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques
Des services
Un ensemble d'outils exclusifs en complément des ressources
Des modules pratiques
Opérationnels et didactiques, pour garantir l'acquisition des compétences transverses
Doc & Quiz
Des articles interactifs avec des quiz, pour une lecture constructive
Présentation
Notre conseil3. Rechercher l’innovation et connaître l’environnement : quelques informations utiles
Le champ de la propriété intellectuelle est vaste. Nous limitons ici l’exposé pour vous fournir les éléments principaux.
Quand un brevet n’est pas étendu dans un autre pays (pour les brevets WO, PCT et EP l’extension est automatique dans les pays désignés), celui-ci est exploitable dans les pays non couverts. Il existe aussi des systèmes régionaux permettant une extension automatique à un certain nombre de pays, comme l’OAPI (système global de prise de brevets pour les pays africains francophones) ou l’ARIPO (pour les pays africains anglophones) ou l’OEAB (système eurasien des brevets).
Attention à la période de 12 mois au cours de laquelle l’extension est possible. Ainsi, déposer un brevet en France, sans extension, divulgue l’invention mais la protège seulement en France.
Les certificats d’utilité ou les modèles d’utilité (utility models) assurent une protection d’une durée de vie plus faible (de l’ordre de 6 à 10 ans selon les pays). Cette protection peut faire l’objet d’une prise ultérieure de brevet dans certains pays. L’examen nécessaire pour ces certificats ou modèles est « plus léger » que pour un brevet classique.
L'expertise technique et scientifique de référence
Cet article fait partie de l’offre
Management et ingénierie de l'innovation
(450 articles en ce moment)
Cette offre vous donne accès à :
Une base complète d’articles
Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques
Des services
Un ensemble d'outils exclusifs en complément des ressources
Des modules pratiques
Opérationnels et didactiques, pour garantir l'acquisition des compétences transverses
Doc & Quiz
Des articles interactifs avec des quiz, pour une lecture constructive
Rechercher l’innovation et connaître l’environnement : quelques informations utiles
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
ANNEXES
http://www.wipo.int/sme/en/documents/guides/secrets_ip.html : consultez le document Secrets of Intellectual Property : A Guide for Small and Medium-sized Exporters, librement accessible sur le site du WIPO (World International Patent Organisation)
http://www.wipo.int/classifications/ipc/en/faq/#G14 : consultez la FAQ relative à la CIB depuis le site du WIPO
http://www.ciworldwide.org : sur le site ciworldwide.org, consultez l’ensemble des publications traitant du sujet
HAUT DE PAGE
L'expertise technique et scientifique de référence
Cet article fait partie de l’offre
Management et ingénierie de l'innovation
(450 articles en ce moment)
Cette offre vous donne accès à :
Une base complète d’articles
Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques
Des services
Un ensemble d'outils exclusifs en complément des ressources
Des modules pratiques
Opérationnels et didactiques, pour garantir l'acquisition des compétences transverses
Doc & Quiz
Des articles interactifs avec des quiz, pour une lecture constructive
