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1 - MÉTHODES DE DÉTECTION ET DE SURVEILLANCE

2 - MONOGRAPHIE DES PRINCIPALES SUBSTANCES OU FAMILLES DE SUBSTANCES

3 - ÉLÉMENTS DE RÉGLEMENTATION SUR LE RISQUE CHIMIQUE

4 - CONCLUSION

| Réf : P3229 v1

Éléments de réglementation sur le risque chimique
Toxicologie industrielle - Détection et surveillance

Auteur(s) : Jean-Pierre GOULLÉ, Laurence LABAT, Catherine NISSE, Michel LHERMITTE

Date de publication : 10 juin 2005

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Auteur(s)

  • Jean-Pierre GOULLÉ : Praticien hospitalier - Chef de service de pharmacologie et de toxicologie cliniques au Groupe hospitalier du Havre

  • Laurence LABAT : Praticien hospitalier - Laboratoire de Biochimie et de Biologie Moléculaire au Centre hospitalier régional et universitaire de Lille

  • Catherine NISSE : Praticien hospitalier - Institut de santé au travail du Nord de la France – Lille

  • Michel LHERMITTE : Professeur de toxicologie à la Faculté des sciences pharmaceutiques et biologiques de Lille - Praticien hospitalier au Laboratoire de biochimie et de biologie moléculaire au Centre hospitalier régional et universitaire de Lille

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INTRODUCTION

Le présent article fait suite à l’article Toxicologie industrielle. Toxicocinétique et mécanismes d’action Toxicologie industrielle- Toxicocinétique et mécanismes d’action.

Nous évoquons ici les méthodes de détection et de surveillance en toxicologie industrielle. Il convient de souligner à ce sujet que la surveillance biologique des expositions toxiques professionnelles a fait depuis une dizaine d’années des progrès prodigieux grâce au développement fantastique des techniques de chromatographie en phase gazeuse ou en phase liquide, en particulier couplées à la spectrométrie de masse. Dans le domaine des métaux, le plasma à couplage inductif avec détecteur de masse est également d’un apport déterminant. Pour les analyses biologiques, le détecteur de masse s’impose ainsi désormais comme détecteur universel.

Cet article aborde ensuite successivement :

  • les principaux éléments métalliques ;

  • les alcools, les glycols, les éthers de glycols ;

  • les principaux pesticides ;

  • les hydrocarbures, les dérivés aminés, les cétones, les esters, les éthers, les acides, les anhydrides, les phénols et dérivés ;

  • l’acide cyanhydrique, les cyanures, les nitriles.

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-p3229


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3. Éléments de réglementation sur le risque chimique

La maîtrise du risque chimique en entreprise repose sur le respect des mesures réglementaires imposées aux fabricants de substances chimiques et aux employeurs ou utilisateurs de celles-ci.

En France, les dispositions réglementaires actuelles sont constituées de la transposition de différentes directives européennes, et sont regroupées dans le Code du travail aux articles R. 231-51 à R. 231-59-2 (section V chapitre 1er du titre III du livre II), définissant ainsi les règles de prévention du risque chimique (tableau 7).

La première partie des dispositions (sous-sections 1 à 3 de la section V) concerne les règles imposées aux fabricants, importateurs, distributeurs. Elle fixe les principes de déclaration, de classification et d’étiquetage et le contenu de la fiche de données de sécurité, éléments indispensables à l’information de l’utilisateur sur les risques relatifs aux produits manipulés et par conséquent à la protection des utilisateurs et de l’environnement.

La deuxième partie (sous-sections 4 à 9 de la section V) s’adresse directement aux utilisateurs en précisant les règles de prévention du risque chimique, en particulier la démarche d’évaluation du risque, et le contrôle du risque sur les lieux de travail. Une mention particulière est portée aux risques cancérogène, mutagène et toxique pour la reproduction.

3.1 Principes de classification, d’étiquetage, de déclaration et d’information sur les produits chimiques

  • Principes de classement des substances et préparations dangereuses

    La réglementation sur la classification, l’étiquetage et l’emballage des produits chimiques se base sur les deux arrêtés du 9/11/04 (transposition des directives 2001/59/CE et 2001/60/CE) et le décret du 22/07/04.

    On y distingue la notion de « substances », définies comme « les éléments chimiques et leurs composés tels qu’ils se présentent à l’état naturel ou obtenus par tout procédé de production contenant éventuellement tout additif nécessaire pour préserver la stabilité du produit et toute impureté résultant du procédé, à l’exclusion de tout solvant pouvant être séparé sans affecter la stabilité de la substance ni modifier sa composition »,...

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