Cet article présente les nouvelles dispositions du Code du travail en matière d’atmosphères explosives (ATEX), résultant de la transposition de la directive 1999/92/CE ; en particulier, la réglementation exige qu’une démarche d’évaluation exhaustive des risques soit menée.
Pour être complète, cette démarche devrait comporter l’ensemble des étapes suivantes :
-
identification des ATEX susceptibles de se former ;
-
évaluation de la probabilité de formation d’ATEX et de la probabilité d’inflammation des ATEX formées ;
-
quantification du volume et de l’emplacement des ATEX susceptibles de se former ;
-
appréciation des effets résultant d’une inflammation des ATEX formées et recensement de ceux susceptibles d’être dommageables pour les travailleurs ;
-
classement en zones des ATEX dangereuses résiduelles.
L’évaluation des risques aboutit à la définition des mesures techniques et organisationnelles propres à réduire la probabilité de formation d’ATEX ou la probabilité d’inflammation des ATEX formées et en tout cas à réduire les effets dommageables auxquels les travailleurs seraient soumis en cas d’inflammation.
En fin du présent document, sont fournis des exemples d’application de la réglementation ATEX à plusieurs types d’installations où doivent être pris en compte les risques de formation d’ATEX gazeuses ou poussiéreuses.
