Article

1 - TRAÇABILITÉ AUX ÉTATS-UNIS

  • 1.1 - Situation aux États-Unis
  • 1.2 - Programme COOL
  • 1.3 - Système EAN-UCC
  • 1.4 - USDA
  • 1.5 - FDA et son Bioterrorism Act of 2002 (BTA)

2 - IMPORTATION/EXPORTATION : CONTRAINTES DOUANIÈRES ET PROGRAMMES DE SÉCURITÉ

  • 2.1 - Conformité douanière
  • 2.2 - Diligence raisonnable
  • 2.3 - ALENA
  • 2.4 - Textile et vêtements
  • 2.5 - Sécurité aux frontières
  • 2.6 - Matériaux d'emballage en bois
  • 2.7 - Conformité douanière et chaîne d'approvisionnement

3 - GESTION DE LA CHAÎNE D'APPROVISIONNEMENT (GCA) ET DE LA CHAÎNE LOGISTIQUE

  • 3.1 - Indicateurs de performances
  • 3.2 - Frontière
  • 3.3 - Technologies
  • 3.4 - Rappels
  • 3.5 - Rappels et technologies

4 - TRAÇABILITÉ ET SYSTÈMES DE QUALITÉ

  • 4.1 - HACCP
  • 4.2 - Normes ISO
  • 4.3 - Faiblesse : la gestion du système

5 - UTILISATION DES OUTILS ET DE L'INNOVATION TECHNOLOGIQUE

6 - CONCLUSION

| Réf : TR962 v1

La traçabilité aux États-Unis, pratiques nord-américaines

Auteur(s) : Thérèse VANASSE, Adm. A., Florent MERCIER, Ing. M. Sc.

Date de publication : 10 nov. 2007

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RÉSUMÉ

Cet article a pour sujet la traçabilité aux États-Unis et les pratiques nord-américaines. Y est fait état du contexte actuel nord-américain en termes de traçabilité (situation aux États-Unis et principaux acteurs). Cette zone d’échanges commerciaux que compose le territoire de l’ALENA (Accord de libre-échange nord-américain) est soumis à de nombreuses contraintes douanières et programmes de sécurité. La gestion de la chaîne d’approvisionnement et de la chaîne logistique ainsi que quelques systèmes de qualité sont également abordés. Une partie sur les outils spécifiques et l’innovation technologique (codes à barres, technologie RFID, etc) conclut cet article.

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Auteur(s)

  • Thérèse VANASSE, Adm. A. : PDG – CEO - Vanasse & Associés Consultants Inc. (Canada)

  • Florent MERCIER, Ing. M. Sc. : Ingénieur et conseiller en génie et agroalimentaire - Service agriculture - Tecsult Inc. (Canada)

INTRODUCTION

Ce dossier fait suite et complète un précédent article intitulé « La traçabilité au Canada : des faits et des pratiques » [TR 960]. À titre d'aide-mémoire, ce dossier sur la traçabilité au Canada, principalement dans son premier chapitre, présente une mise en situation de la traçabilité en Amérique du Nord suivie d'un état de l'évolution de la situation de la traçabilité sur ce grand territoire. Par la suite, il étudie et propose un regard particulier sur le Canada. En effet, il traite des divers secteurs touchés par la traçabilité, donne des définitions et parle de l'organisation de la traçabilité, des développements récents, des actions et initiatives canadiennes tant au niveau des provinces dont le Québec, qui est un leader reconnu aussi bien au Canada qu'à l'extérieur du pays, que sur les initiatives pancanadiennes dont GS1 Canada, EPCglobal et Can-Trace ainsi que de toute l'industrie privée en place. Can-Trace propose un modèle multisectoriel pour développer la traçabilité au niveau national qui pourrait être utilisé à large échelle comme une base pour assurer la traçabilité des produits canadiens au Canada et dans ses marchés d'exportation.

Le présent dossier, en chapitre 1, couvre plus en détail la traçabilité aux États-Unis en brossant un portrait de ce qui s'y passe et des principaux acteurs : FDA, USDA, COOL, puis il fait également état du contexte nord-américain (États-Unis et Canada) avec ses aspects de sécurité aux frontières dont le programme C-TPAT et autres, les aspects de traçabilité liés aux importations et aux exportations, ainsi que les questions douanières en rapport avec l'ALENA. Rappelons qu'avec ses quelques 440 millions d'habitants regroupés principalement dans trois grands pays, le territoire de l'ALENA représente une immense zone d'échanges commerciaux et exige, pour y être admissible, le suivi des produits depuis leur point d'origine jusqu'à leur point de consommation.

La traçabilité et la chaîne d'approvisionnement sont également couvertes. Effet de la mondialisation, la chaîne d'approvisionnement touche l'ensemble de la planète : « le monde est un immense centre commercial » et chaque pays possède sa propre réglementation et ses propres systèmes de contrôle. Il est alors important de connaître, à l'achat et/ou à la vente, l'origine des matières premières comme celle des produits en cours ou des produits finis. La traçabilité, déjà présentée au niveau canadien, revêt également une grande importance aux États-Unis et, dans le cadre particulier des échanges commerciaux nord-américains et de l'ALENA, ce point mérite d'être présenté et discuté plus en détail.

De plus, toujours dans un contexte nord-américain, ce dossier s'attarde sur les systèmes de qualité HACCP et ISO en usage. Pour terminer, il aborde certaines des nouvelles technologies qui y sont disponibles pour permettre la mise en place de systèmes de traçabilité plus performants et mieux adaptés aux besoins croissant des différents secteurs de l'industrie.

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-tr962


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