Présentation

Article

1 - TRAÇABILITÉ AUX ÉTATS-UNIS

  • 1.1 - Situation aux États-Unis
  • 1.2 - Programme COOL
  • 1.3 - Système EAN-UCC
  • 1.4 - USDA
  • 1.5 - FDA et son Bioterrorism Act of 2002 (BTA)

2 - IMPORTATION/EXPORTATION : CONTRAINTES DOUANIÈRES ET PROGRAMMES DE SÉCURITÉ

  • 2.1 - Conformité douanière
  • 2.2 - Diligence raisonnable
  • 2.3 - ALENA
  • 2.4 - Textile et vêtements
  • 2.5 - Sécurité aux frontières
  • 2.6 - Matériaux d'emballage en bois
  • 2.7 - Conformité douanière et chaîne d'approvisionnement

3 - GESTION DE LA CHAÎNE D'APPROVISIONNEMENT (GCA) ET DE LA CHAÎNE LOGISTIQUE

  • 3.1 - Indicateurs de performances
  • 3.2 - Frontière
  • 3.3 - Technologies
  • 3.4 - Rappels
  • 3.5 - Rappels et technologies

4 - TRAÇABILITÉ ET SYSTÈMES DE QUALITÉ

  • 4.1 - HACCP
  • 4.2 - Normes ISO
  • 4.3 - Faiblesse : la gestion du système

5 - UTILISATION DES OUTILS ET DE L'INNOVATION TECHNOLOGIQUE

6 - CONCLUSION

| Réf : TR962 v1

Traçabilité aux États-Unis
La traçabilité aux États-Unis, pratiques nord-américaines

Auteur(s) : Thérèse VANASSE, Adm. A., Florent MERCIER, Ing. M. Sc.

Date de publication : 10 nov. 2007

Pour explorer cet article
Télécharger l'extrait gratuit

Vous êtes déjà abonné ?Connectez-vous !

Sommaire

Présentation

RÉSUMÉ

Cet article a pour sujet la traçabilité aux États-Unis et les pratiques nord-américaines. Y est fait état du contexte actuel nord-américain en termes de traçabilité (situation aux États-Unis et principaux acteurs). Cette zone d’échanges commerciaux que compose le territoire de l’ALENA (Accord de libre-échange nord-américain) est soumis à de nombreuses contraintes douanières et programmes de sécurité. La gestion de la chaîne d’approvisionnement et de la chaîne logistique ainsi que quelques systèmes de qualité sont également abordés. Une partie sur les outils spécifiques et l’innovation technologique (codes à barres, technologie RFID, etc) conclut cet article.

Lire cet article issu d'une ressource documentaire complète, actualisée et validée par des comités scientifiques.

Lire l’article

ABSTRACT

This article is dedicated to traceability in the United-States and North-American practices. The current North-American context is presented in terms of traceability (situation in the USA and principle players). This area of commercial exchanges comprised by the NAFTA (North American Free Trade Agreement) is subjected to a large number of custom constraints and safety programs. The management of the supply chain and of the logistics chain as well as a few quality systems are also dealt with. This article concludes on specific tools and technological innovation (bar codes, RFID technology).

Auteur(s)

  • Thérèse VANASSE, Adm. A. : PDG – CEO - Vanasse & Associés Consultants Inc. (Canada)

  • Florent MERCIER, Ing. M. Sc. : Ingénieur et conseiller en génie et agroalimentaire - Service agriculture - Tecsult Inc. (Canada)

INTRODUCTION

Ce dossier fait suite et complète un précédent article intitulé « La traçabilité au Canada : des faits et des pratiques » [TR 960]. À titre d'aide-mémoire, ce dossier sur la traçabilité au Canada, principalement dans son premier chapitre, présente une mise en situation de la traçabilité en Amérique du Nord suivie d'un état de l'évolution de la situation de la traçabilité sur ce grand territoire. Par la suite, il étudie et propose un regard particulier sur le Canada. En effet, il traite des divers secteurs touchés par la traçabilité, donne des définitions et parle de l'organisation de la traçabilité, des développements récents, des actions et initiatives canadiennes tant au niveau des provinces dont le Québec, qui est un leader reconnu aussi bien au Canada qu'à l'extérieur du pays, que sur les initiatives pancanadiennes dont GS1 Canada, EPCglobal et Can-Trace ainsi que de toute l'industrie privée en place. Can-Trace propose un modèle multisectoriel pour développer la traçabilité au niveau national qui pourrait être utilisé à large échelle comme une base pour assurer la traçabilité des produits canadiens au Canada et dans ses marchés d'exportation.

Le présent dossier, en chapitre 1, couvre plus en détail la traçabilité aux États-Unis en brossant un portrait de ce qui s'y passe et des principaux acteurs : FDA, USDA, COOL, puis il fait également état du contexte nord-américain (États-Unis et Canada) avec ses aspects de sécurité aux frontières dont le programme C-TPAT et autres, les aspects de traçabilité liés aux importations et aux exportations, ainsi que les questions douanières en rapport avec l'ALENA. Rappelons qu'avec ses quelques 440 millions d'habitants regroupés principalement dans trois grands pays, le territoire de l'ALENA représente une immense zone d'échanges commerciaux et exige, pour y être admissible, le suivi des produits depuis leur point d'origine jusqu'à leur point de consommation.

La traçabilité et la chaîne d'approvisionnement sont également couvertes. Effet de la mondialisation, la chaîne d'approvisionnement touche l'ensemble de la planète : « le monde est un immense centre commercial » et chaque pays possède sa propre réglementation et ses propres systèmes de contrôle. Il est alors important de connaître, à l'achat et/ou à la vente, l'origine des matières premières comme celle des produits en cours ou des produits finis. La traçabilité, déjà présentée au niveau canadien, revêt également une grande importance aux États-Unis et, dans le cadre particulier des échanges commerciaux nord-américains et de l'ALENA, ce point mérite d'être présenté et discuté plus en détail.

De plus, toujours dans un contexte nord-américain, ce dossier s'attarde sur les systèmes de qualité HACCP et ISO en usage. Pour terminer, il aborde certaines des nouvelles technologies qui y sont disponibles pour permettre la mise en place de systèmes de traçabilité plus performants et mieux adaptés aux besoins croissant des différents secteurs de l'industrie.

Cet article est réservé aux abonnés.
Il vous reste 93% à découvrir.

Pour explorer cet article
Téléchargez l'extrait gratuit

Vous êtes déjà abonné ?Connectez-vous !


L'expertise technique et scientifique de référence

La plus importante ressource documentaire technique et scientifique en langue française, avec + de 1 200 auteurs et 100 conseillers scientifiques.
+ de 10 000 articles et 1 000 fiches pratiques opérationnelles, + de 800 articles nouveaux ou mis à jours chaque année.
De la conception au prototypage, jusqu'à l'industrialisation, la référence pour sécuriser le développement de vos projets industriels.

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-tr962


Cet article fait partie de l’offre

Traçabilité

(51 articles en ce moment)

Cette offre vous donne accès à :

Une base complète d’articles

Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques

Des services

Un ensemble d'outils exclusifs en complément des ressources

Un Parcours Pratique

Opérationnel et didactique, pour garantir l'acquisition des compétences transverses

Doc & Quiz

Des articles interactifs avec des quiz, pour une lecture constructive

ABONNEZ-VOUS

1. Traçabilité aux États-Unis

1.1 Situation aux États-Unis

  • GS1 US

    Aux États-Unis, comme au Canada, nous retrouvons GS1 US, membre du groupe international GS1. La traçabilité fait partie intégrante de sa mission, mais cette organisation n'a pas la même capacité que GS1 Canada d'imposer des structures, des standards ou autres et ce, principalement à cause de la loi anti-trust (Sherman Act de 1890), toujours en vigueur.

    Missions de GS1 US :

    Efficacité, précision, visibilité, conformité. Les attributs des bonnes pratiques qui rendent la chaîne d'approvisionnement globale moderne et efficace sont les principaux bénéfices du système de standards de la chaîne d'approvisionnement les plus avancés au monde.

    Depuis l'arrivée des codes à barres, du commerce électronique et de la synchronisation des données, jusqu'à l'EPC/RFID et aux standards d'automatisation des procédés d'affaires, GS1 US est la référence reconnue pour des produits innovants, des services et des solutions d'affaires adaptées aux besoins pressants et aux défis de la chaîne d'approvisionnement.

    En conséquence, de l'avis même d'un responsable de GS1 US, l'entité n'a pas la même capacité au plan national que celle développée par GS1 Canada. Cependant, pour ce qui est de l'industrie alimentaire, GS1 US se repose sur les normes GS1 Traceability Standard qui regroupent le Global Commerce Initiative (GCI), le Global Standards Management Process (GSMP), le Voluntary Interindustry Commerce Standards Association (VICS), l'Accredited Standards Committee X12 (ASC X12) agréé par l'American National Standards Institute (ANSI) et le Data Interchange Standards Association (DISA). Pour le dernier organisme, GS1 Canada est le représentant de liaison du Canada et des États-Unis auprès de GSMP XRG relativement au standard X12, représentant ainsi les normes EDI nord-américaines.

  • EPCglobal North America

    EPCglobal est un regroupement formé, depuis 2003, de GS1 (précédemment connu sous le nom de EAN International) et de GS1 US (anciennement Uniform Code Council Inc. ou UCC). L'organisation a été mise sur pied pour obtenir l'adoption internationale et la standardisation des technologies EPC (Electronic Product Code) de façon éthique et responsable.

    Actuellement, le principal objectif de EPCglobal est de créer un standard international...

Cet article est réservé aux abonnés.
Il vous reste 94% à découvrir.

Pour explorer cet article
Téléchargez l'extrait gratuit

Vous êtes déjà abonné ?Connectez-vous !


L'expertise technique et scientifique de référence

La plus importante ressource documentaire technique et scientifique en langue française, avec + de 1 200 auteurs et 100 conseillers scientifiques.
+ de 10 000 articles et 1 000 fiches pratiques opérationnelles, + de 800 articles nouveaux ou mis à jours chaque année.
De la conception au prototypage, jusqu'à l'industrialisation, la référence pour sécuriser le développement de vos projets industriels.

Cet article fait partie de l’offre

Traçabilité

(51 articles en ce moment)

Cette offre vous donne accès à :

Une base complète d’articles

Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques

Des services

Un ensemble d'outils exclusifs en complément des ressources

Un Parcours Pratique

Opérationnel et didactique, pour garantir l'acquisition des compétences transverses

Doc & Quiz

Des articles interactifs avec des quiz, pour une lecture constructive

ABONNEZ-VOUS

Lecture en cours
Traçabilité aux États-Unis
Sommaire
Sommaire

Cet article est réservé aux abonnés.
Il vous reste 93% à découvrir.

Pour explorer cet article
Téléchargez l'extrait gratuit

Vous êtes déjà abonné ?Connectez-vous !


L'expertise technique et scientifique de référence

La plus importante ressource documentaire technique et scientifique en langue française, avec + de 1 200 auteurs et 100 conseillers scientifiques.
+ de 10 000 articles et 1 000 fiches pratiques opérationnelles, + de 800 articles nouveaux ou mis à jours chaque année.
De la conception au prototypage, jusqu'à l'industrialisation, la référence pour sécuriser le développement de vos projets industriels.

Cet article fait partie de l’offre

Traçabilité

(51 articles en ce moment)

Cette offre vous donne accès à :

Une base complète d’articles

Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques

Des services

Un ensemble d'outils exclusifs en complément des ressources

Un Parcours Pratique

Opérationnel et didactique, pour garantir l'acquisition des compétences transverses

Doc & Quiz

Des articles interactifs avec des quiz, pour une lecture constructive

ABONNEZ-VOUS