| Réf : C4695 v2

Défense du littoral

Auteur(s) : Pierre RAYNAUD

Date de publication : 10 févr. 1989

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  • Pierre RAYNAUD :

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INTRODUCTION

   1 Nouvelle image du littoral

   1.1 Connaissance du littoral

   1.2 Contrôle de la pollution

   2 Nouveaux textes législatifs et réglementaires

   2.1 Loi « littoral »

   2.2 Loi du 18 juillet 1985

   2.3 Décret du 5 décembre 1986

   3 Actions positives de protection

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De la conception au prototypage, jusqu'à l'industrialisation, la référence pour sécuriser le développement de vos projets industriels.

VERSIONS

Il existe d'autres versions de cet article :

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v2-c4695


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