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Article

1 - ENJEUX

  • 1.1 - Indicateurs qualité
  • 1.2 - Référentiels-guide
  • 1.3 - Organismes certificateurs

2 - CERTIFICATIONS POUR LES LOGEMENTS NEUFS

  • 2.1 - Certification Qualitel
  • 2.2 - Certification Habitat & Environnement
  • 2.3 - Certification NF Logement et NF Logement démarche HQE

3 - CERTIFICATIONS POUR LES LOGEMENTS RÉNOVÉS

  • 3.1 - Certification Patrimoine Habitat et Patrimoine Habitat & Environnement
  • 3.2 - Certification Patrimoine Copropriété et Patrimoine Copropriété & Environnement
  • 3.3 - Bilans de patrimoines existants

4 - CERTIFICATIONS POUR LES MAISONS INDIVIDUELLES

  • 4.1 - Certification NF Maison Individuelle et NF Maison Individuelle démarche HQE
  • 4.2 - Certification NF Maison Rénovée

5 - LABELS ÉNERGÉTIQUES

  • 5.1 - Label Effinergie+
  • 5.2 - Labels Promotelec
  • 5.3 - Labels PassivHaus et Minergie
  • 5.4 - Label Bepos : bâtiment à énergie positive

6 - CERTIFICATIONS POUR LES BÂTIMENTS TERTIAIRES

  • 6.1 - Certification NF HQE Bâtiments Tertiaires – Neuf ou Rénovation
  • 6.2 - Certification NF HQE Équipements Sportifs – Neuf ou Rénovation
  • 6.3 - Certification NF HQE Bâtiments Tertiaires en Exploitation
  • 6.4 - Certifications d'acteurs et de compétences

7 - GLOSSAIRE

Article de référence | Réf : TBA1402 v1

Certifications pour les logements rénovés
Certifications et labels : performance énergétique et qualité environnementale

Auteur(s) : Pascale MAES

Date de publication : 10 mai 2015

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Sommaire

Présentation

RÉSUMÉ

Les acteurs du bâtiment se mobilisent pour répondre, à la fois, à l’enjeu mondial de lutte contre les émissions de gaz à effet de serre, responsables du dérèglement climatique générant des cataclysmes, et aux préoccupations des occupants et des gestionnaires en termes de santé et d’économie. Ainsi, la qualité environnementale et l’efficacité énergétique occupent une place de plus en plus importante dans les domaines du bâtiment et l’immobilier, que ce soit en construction neuve ou en rénovation. Depuis les années 80, des labels, des normes, des certifications, des démarches, des référentiels se développent pour accompagner les professionnels et les particuliers, qui s’engagent dans des démarches de qualité environnementale vis-à-vis de l’intérieur et de l’extérieur des bâtiments.

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Auteur(s)

  • Pascale MAES : Journaliste indépendante spécialisée dans l'efficacité et la performance énergétique des bâtiments

INTRODUCTION

Les certifications et les labels sont des outils permettant aux maîtres d'ouvrage, promoteurs et constructeurs de maisons individuelles, de valoriser la qualité, en particulier environnementale et énergétique, de leurs constructions ou rénovations. Les exigences des référentiels, devant être respectées pour l'obtention d'une certification et d'un label, servent de ligne de conduite aux professionnels souhaitant améliorer leurs pratiques en termes de conception, management et réalisation. Cet article présente les différentes certifications applicables aux constructions neuves (Qualibat, Habitat & Environnement, NF Logement, NF Maison Individuelle...) ou aux rénovations (Patrimoine Habitat, Patrimoine Copropriété, Maison Rénovée...) d'immeubles collectifs, maisons individuelles et bâtiments tertiaires (NF HQE). Il détaille également les labels énergétiques : Effinergie+, PassivHaus, Minergie, Bepos.

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De la conception au prototypage, jusqu'à l'industrialisation, la référence pour sécuriser le développement de vos projets industriels.

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-tba1402


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3. Certifications pour les logements rénovés

3.1 Certification Patrimoine Habitat et Patrimoine Habitat & Environnement

La certification Patrimoine Habitat valorise les niveaux de performance atteints à la suite d'un programme de réhabilitation engagé par un maître d'ouvrage. Délivrée par Cerqual Patrimoine, elle concerne des immeubles résidentiels collectifs ou ensembles de maisons individuelles groupées, de plus de 10 ans. Elle peut s'appliquer également aux logements de type résidence sociale, foyers de travailleurs migrants, foyers de jeunes travailleurs, résidences hôtelières à vocation sociale, résidences pour étudiants et maisons relais. Les maîtres d'ouvrage, souhaitant valoriser les efforts environnementaux apportés au patrimoine immobilier, peuvent opter pour la certification Patrimoine Habitat & Environnement.

  • Bilan Patrimoine Habitat

    La démarche de certification Patrimoine Habitat commence par un Bilan Patrimoine Habitat, constitué d'un bilan documentaire et d'un bilan technique. Ce bilan permet d'apprécier l'état général de l'immeuble collectif ou des maisons, et de définir les axes de progrès. Ce bilan intègre les premiers éléments d'estimation de l'évolution possible de la performance énergétique.

  • Six thèmes

    Le référentiel, pour obtenir une amélioration de la qualité globale du patrimoine par une démarche multicritères, se compose de 6 thèmes déclinés en 12 rubriques techniques : sécurité incendie, qualité sanitaire des logements, clos et couvert, équipements et confort des parties communes, équipements techniques des logements, performance énergétique.

    Le maître d'ouvrage élabore lui-même son profil de certification. Il doit satisfaire au moins 2 thèmes, et les thèmes non retenus doivent néanmoins répondre aux minimums techniques exposés dans le référentiel. Deux options sont proposées : accessibilité et qualité d'usage, confort acoustique des logements.

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3.2 Certification Patrimoine Copropriété et Patrimoine Copropriété & Environnement

En France, plus de la moitié des logements en copropriété sont antérieurs à 1975, année de l'application de la...

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Lecture en cours
Certifications pour les logements rénovés
Sommaire
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1 Sites internet cités

http://www.enertech.fr

http://www.effinergie.org

http://www.passivhauss.fr

http://www.lamaisonpassive.fr

http://www.minergie.fr

http://www.prestaterre.eu

http://www.observatoirebbc.org

http://www.observatoirebbc.org/site/bepos

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2 Normes et standards

NF P03-310 - 02-07 - Études thermiques et bilans énergétiques des logements neufs – Qualité et service associé à la réalisation des études thermiques et bilans énergétiques pour les logements collectifs et les maisons individuelles - -

NF EN 45011 - 05-98 - Exigences générales relatives aux organismes procédant à la certification de produits - -

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