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1 - CONNAÎTRE LES DANGERS LIÉS AUX PRODUITS PRÉSENTS DANS L’INSTALLATION

2 - CONNAÎTRE LES USAGES DES PRODUITS ET RESPECTER LES USAGES PRESCRITS

3 - CONNAÎTRE LES CONDITIONS D’UTILISATION

  • 3.1 - Exemples de conditions opératoires

4 - ÉVALUER LES MOYENS DISPONIBLES DE MAÎTRISE DES RISQUES

5 - ÉVALUER LES RISQUES CHIMIQUES

6 - CONCLURE L’ÉVALUATION DES RISQUES ET TRAITEMENT

  • 6.1 - Conclusion défavorable et action corrective
  • 6.2 - Conclusion favorable et maintien de la conformité dans le temps

7 - DOCUMENTER ET METTRE À JOUR

8 - NOTRE CONSEIL

  • 8.1 - Soyez attentif aux différentes étapes recensées dans la Grille de justification et de suivi des actions d’utilisation sûre des produits chimiques

9 - ERREURS À ÉVITER

  • 9.1 - N’oubliez pas un produit ou l’une de ses utilisations dans l’inventaire initial

10 - FOIRE AUX QUESTIONS

11 - ABRÉVIATIONS ET ACRONYMES

Fiche pratique | Réf : FIC0174 v1

Connaître les conditions d’utilisation
Comment utiliser de façon sûre les produits chimiques sur un poste de travail et le démontrer ?

Auteur(s) : Pascal ARMAND

Date de publication : 10 août 2024 | Read in English

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INTRODUCTION

L’utilisation sûre, ou safe use, des produits chimiques au poste de travail suppose l’assurance de l’absence d’effets indésirables pour la santé humaine lors de la mise en œuvre de ces produits.

L’utilisation sûre des produits chimiques repose sur l’analyse continue de quatre pôles de connaissances interdépendants :

  • les dangers intrinsèques des produits ;

  • leurs utilisations ;

  • leurs conditions d’emploi ;

  • les moyens de maîtrise mis en œuvre.

Cette fiche vous permettra de mettre en place un processus d’évaluation continue des risques d’exposition basé sur ces quatre paramètres, et de pouvoir démontrer que l’utilisation faite des produits chimiques au sein de votre établissement respecte le concept d’« utilisation sûre » ou, à défaut, qu’elle est en cours d’amélioration.

Vous pouvez suivre le processus de mise en œuvre et de documentation de conditions d’utilisation sûre des produits chimiques schématisé ici.

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De la conception au prototypage, jusqu'à l'industrialisation, la référence pour sécuriser le développement de vos projets industriels.

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-fic0174


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3. Connaître les conditions d’utilisation

À chacun des postes ou équipements de travail et pour chacun des produits employés à ce poste de travail, vous établirez un inventaire de leurs conditions d’utilisation.

Les conditions d’utilisation des produits en mode dégradé ou accidentel doivent également être recensées au cours de cette étape : par exemple, pour un port manuel de sacs de produits pulvérulents, envisager la chute/rupture du sac, l’épandage du produit.

Par ailleurs, vous devez également tenir compte de l’environnement de travail, qui peut avoir un impact sur le risque chimique, que ce soit des risques physiques ou pour la santé :

  • matériel électrique, ATEX ou non ATEX ;

  • local confiné ;

  • proximité des postes de travail où sont employés d’autres produits chimiques ;

  • encombrements.

Pour recenser les postes et les équipements où sont utilisés des produits chimiques, vous pouvez vous appuyer sur le document unique et le découpage de l’installation en unités fonctionnelles de travail.

Picto outil Outil

Documentez ces informations dans la colonne « étape 3 » de la Grille de justification et de suivi des actions d’utilisation sûre des produits chimiques (Outil fic0174m1.docx ).

3.1 Exemples de conditions opératoires

  • données quantitatives : flux, stockages, pertes ;

  • modalités de mise en œuvre : l’application d’une peinture liquide peut se faire au pistolet, au pinceau, au rouleau, à l’éponge, au trempé ;

  • conditions physiques : température, pression et état des produits correspondant : liquide, solide, gazeux ;

  • techniques ou technologies employées pour les différences opérations : par exemple, introduction manuelle ou par pompage de produits, machines ouvertes ou fermées, agitation, bandes transporteuses, canalisations, travail sous atmosphère inerte.

...

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    1 Outils téléchargeables

    • Picto outil Outil Grille de justification et suivi des actions d’utilisation sûre des produits chimiques (Outil fic0174m1.docx ).

      Synthétisez dans un tableau l’ensemble des informations permettant de :
 - réaliser un suivi de votre démarche de réduction du risque chimique dans le temps ;
 - répondre à un audit ou une inspection sur votre démarche de prévention du risque chimique ;
 - identifier tous les documents et actions associés à cette démarche.

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