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Auteur(s)
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Serge BRUNEL : Concepteur du logiciel Toxev
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Lire l’articleINTRODUCTION
Les rapports des organismes de contrôle sont généralement volumineux et rassemblent de nombreuses annexes. Les principales rubriques qui doivent y figurer sont rappelées ainsi que l'intérêt qui s'y attache et les sources permettant de procéder aux vérifications.
L’interprétation est différenciée selon le type de mesurages :
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Pour les substances dont le contrôle des VLEP est réglementé, l'interprétation des résultats d'analyse des prélèvements est réalisée par l'organisme de mesure ; la conclusion vous est fournie sous la forme d'un diagnostic de respect ou non de la valeur limite d'exposition sur la base d'une probabilité de dépassement.
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Vous avez choisi la réalisation d'un programme de mesure allégé destiné à orienter votre évaluation des risques pour les substances faisant l'objet de valeurs limites indicatives ? Vous effectuerez une comparaison directe à la valeur limite d'exposition. Des seuils d'action vous aideront à définir une ligne de conduite.
À qui devez-vous communiquer les résultats des mesures ? Selon les circonstances, ils doivent faire l'objet d'une diffusion qui peut dépasser le cadre de l'entreprise. Vos obligations sont rappelées en clôture de cette fiche.
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Notre conseil5. Communiquer les résultats de mesure : à qui ? Comment ?
Vous devez communiquer les résultats des mesurages et les rapports de contrôle technique au médecin du travail et au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ou, à défaut, aux délégués du personnel (cf. Code du travail, articles R. 4412-30 et R. 4412-79). Ils constituent une donnée d'entrée de votre évaluation du risque chimique.
Ces éléments doivent être à disposition de l'inspecteur du travail, du médecin inspecteur du travail et des agents des services de prévention des organismes de Sécurité sociale.
N'hésitez pas à solliciter votre médecin du travail ; il pourra vous aider à interpréter les résultats et à les expliquer à vos interlocuteurs, notamment aux salariés exposés dans votre établissement.
Si la demande de vérification du respect des valeurs limites d'exposition professionnelle émane d'un agent de contrôle de l'inspection du travail, vous devez lui communiquer les résultats dès réception (cf. Code du travail, article R. 4722-14). Idem pour les poussières contenant des fibres d’amiante (cf. Code du travail, article R. 4722-16).
Dépassement de la valeur limite (situation anormale) de concentration en fibres d'amiante réalisées en application de l'article R. 4412-105 (cf.Déterminer les produits à mesurer dans l'air des lieux de travail et à quelle fréquence [FIC 0108]) : l'inspecteur du travail doit être informé le plus rapidement possible de ses causes et des mesures prises pour y remédier (cf. Code...
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DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Valeurs limites du Threshold Limit Values for Chemical Substances (TLV-CS) Committee de l'American Conference of Governmental Industrial Hygienists ( ACGIH), 2011, TLVs and BEIs
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Cette brochure peut être complétée par la Documentation of the Threshold Limit Values and Biological Exposure Indices, 7th Ed. en 5 volumes, documents dans lesquels sont explicitées les bases de fixation des valeurs limites de chacune des 700 substances concernées
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Outil
Outil de conversion VLEP (Outil
fic0110m1.exe
).La concentration des agents chimiques dans l'air peut être exprimée sous deux unités dans le cas des mesures de composés à l'état gazeux. Selon les rapports et parfois les substances, elle pourra être exprimée soit en ppm (1ppm correspond à 1 centimètre cube de l'agent chimique à l'état gazeux par mètre cube d'air) ; soit en milligrammes de l'agent chimique par mètre...
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