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Brevets chaussettes

Brevets chaussettes dans l'actualité

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Brevets chaussettes dans les ressources documentaires

  • FICHE PRATIQUE
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  • 10 mai 2025
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  • Réf : FIC1088

Exploiter les bases de données brevets

les bases de données brevets. L’objectif de cette fiche est : de vous permettre de mieux connaître... les diverses bases de données brevets accessibles sur Internet – qu’elles soient gratuites ou payantes – nécessaires... à l’utilisation d’outils d’analyse automatique de brevets ( Automatic Patent Analysis - APA) ; de connaître... le contenu des notices bibliographiques brevets et autres éléments accessibles ; de structurer...

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • FICHE PRATIQUE
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  • 10 nov. 2020
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  • Réf : FIC1622

Obtenir un brevet en France : la demande de brevet

de sa confidentialité, vous avez décidé de procéder à une demande de brevet auprès de l’INPI. Le soin apporté... . Cette fiche vous guidera dans l’établissement de votre demande de brevet auprès de l’INPI. Le dossier... de demande de brevet comporte plusieurs éléments obligatoires ou facultatifs. À l’inverse, certains éléments... sont interdits. Éléments obligatoires La demande de brevet comprend tout d’abord une requête en délivrance...

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • FICHE PRATIQUE
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  • 10 juil. 2017
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  • Réf : FIC1635

La copropriété du brevet

’une personne non salariée, de l’accord de consortium à l’action en revendication, les cas de copropriété du brevet... à la copropriété de brevets. Ce régime, qui fixe de manière parfois complexe les droits et obligations... légal de copropriété en matière de brevet, les droits et obligations qui en découlent... ainsi que les modalités de mise en place d’un règlement de copropriété. La copropriété d’un brevet est le cas...

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