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À la une
les bases de données brevets. L’objectif de cette fiche est : de vous permettre de mieux connaître... les diverses bases de données brevets accessibles sur Internet – qu’elles soient gratuites ou payantes – nécessaires... à [...]
10 mai 2025
de sa confidentialité, vous avez décidé de procéder à une demande de brevet auprès de l’INPI. Le soin apporté... . Cette fiche vous guidera dans l’établissement de votre demande de brevet auprès de l’INPI. Le dossier... de demande [...]
10 nov. 2020
’une personne non salariée, de l’accord de consortium à l’action en revendication, les cas de copropriété du brevet... à la copropriété de brevets. Ce régime, qui fixe de manière parfois complexe les droits et obligations... légal de [...]
10 juil. 2017
Basé sur l’enfouissement de drains filtrants en PVC, le procédé Ecoplage constitue une solution écologique et efficace pour protéger ou remplacer les digues...
Dans son rapport sur l’exposition des consommateurs aux nanomatériaux manufacturés, l’Afsset recommande d’appliquer le principe de précaution. Pour cela, elle...
