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Brevets enfileur enfilage dispositif

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Brevets enfileur enfilage dispositif dans les livres blancs


Brevets enfileur enfilage dispositif dans les conférences en ligne


Brevets enfileur enfilage dispositif dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 févr. 2006
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  • Réf : E2530

Dispositifs à transfert de charges (CCD)

Les dispositifs à transfert de charges regroupent toute une génération de circuits électroniques... , cet article s’attarde sur chacun de ces dispositifs. Sont présentés leurs principes de fonctionnement... et Smith publièrent en 1970 leurs premiers résultats sur leurs dispositifs à transfert de charge (DTC... au « caméscope », puis à « l’appareil photo » numérique. C’est en effet sur la base de ces dispositifs...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 2009
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  • Réf : G1632

Surveillance de la qualité de l'air : le dispositif français

programme de modernisation et d'extension engagé, le dispositif français de surveillance de la qualité... de l'air dispose actuellement de moyens conséquents. Le présent article décrit l'ensemble du dispositif... sur la santé  Surveillance de la qualité de l'air : le dispositif français [1]. Depuis ces 30 dernières... décrit l'ensemble du dispositif national de surveillance de la qualité de l'air mis en œuvre...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : RECHERCHE ET INNOVATION
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  • 10 sept. 2005
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  • Réf : IN36

Un dispositif optique innovant pour la caractérisation des émulsions et des poudres

des dispersions. C’est ce dispositif, aujourd’hui au stade du prototype, que nous vous présentons. * Brevet... un dispositif de mesure optique en ligne pour l’identification de la granulométrie des émulsions et des poudres... de la distribution de taille . Un dispositif de mesure a donc été développé pour mesurer les caractéristiques... ). Dispositif expérimental La technologie du dispositif de mesure est basée sur la méthodologie...

Les articles Recherche et Innovation présentent des technologies en cours de développement, émergentes, qui n'ont pas encore atteint leur pleine maturité pour un développement industriel mais sont prometteuses.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 10 juil. 2017
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  • Réf : 1622

Obtenir un brevet en France : la demande de brevet

Après avoir vérifié la brevetabilité de votre invention et vous être assuré de sa confidentialité, vous avez décidé de procéder à une demande de brevet auprès de l’INPI. Le soin apporté à cette demande est essentiel car c’est elle qui fixe le cadre de la protection revendiquée et partant, l’analyse de sa validité.

En effet, si certains éléments peuvent être modifiés au cours de la procédure d’examen, d’autres sont immuables et, mal rédigés, peuvent entraîner la réduction voire la perte de la protection envisagée.

Cette fiche vous guidera dans l’établissement de votre demande de brevet auprès de l’INPI.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 17 juil. 2017
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  • Réf : 1635

La copropriété du brevet

Du contrat de recherche commune à l’invention réalisée avec la participation d’une personne non salariée, de l’accord de consortium à l’action en revendication, les cas de copropriété du brevet sont multiples.

Cette situation est prise en considération par la loi qui fixe un régime spécifique à la copropriété de brevets. Ce régime, qui fixe de manière parfois complexe les droits et obligations de chaque copropriétaire, est obligatoire mais supplétif : cela signifie qu’il s’applique chaque fois que les copropriétaires n’ont pas prévu de règles. Cependant, il est possible de déroger à ce régime légal par la conclusion d’un règlement de copropriété.

La présente fiche a pour objet de préciser les contours du régime légal de copropriété en matière de brevet, les droits et obligations qui en découlent ainsi que les modalités de mise en place d’un règlement de copropriété.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 10 juil. 2017
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  • Réf : 1636

Quel est le régime fiscal applicable au brevet ?

Cette fiche permettra d’appréhender le régime fiscal des brevets, notamment certains aspects du régime de faveur applicable sous conditions aux opérations portant sur les cessions ainsi que sur les concessions et sous-concessions de licence d’exploitation de brevets.

Le régime applicable aux dépenses de recherche et de développement liées aux inventions brevetées sera également évoqué afin de vous permettre d’avoir une vue d’ensemble sur les dispositifs offerts en France.

Il convient de noter que le régime fiscal du brevet est étroitement lié aux traitements comptables du brevet et des opérations réalisées, lesquels seront également évoqués.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


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