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CEE dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 janv. 1999
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  • Réf : A9180

Appareils de levage de personnes

Machine 89/392/CEE et de ses amendements 91/368/CEE transposés dans le droit français par la loi 91-1414... et une plaque d’identification portant la marque CE. Conformément aux prescriptions de la directive 89/655 CEE... . Par ailleurs, les utilisateurs doivent également se conformer aux dispositions de la directive 92/97 CEE... à niveau variable. L’utilisateur doit se conformer à la directive 92/57/CEE concernant les prescriptions...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 2016
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  • Réf : BE8518

Efficacité énergétique dans l’industrie. Les bénéfices pour l’entreprise

, notamment la directive 2006/32/CE relative aux services énergétiques, et la directive 2012/27/UE...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 2013
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  • Réf : SE3251

Réglementation ATEX : directive ATEX 94/9/CE

La directive ATEX 94/9/CE est une directive «nouvelle approche» qui s'applique aux systèmes... et systèmes de protection. En tant que directive «nouvelle approche, la directive 94/9/CE définit uniquement... ). 13/12/2019 Le 23 mars 1994, le Conseil européen a adopté la directive 94/9/CE... et la santé, afin de pouvoir circuler librement au sein de l'Union européenne. La directive 1999/92/CE, basée...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 21 mai 2014
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  • Réf : 1171

Qu’est-ce que la sensibilisation ? Comment se déclenche l’allergie aux substances chimiques ? Quelles sont les conséquences ?

L’objectif de cette fiche est de savoir reconnaître et évaluer les potentialités allergisantes d’une substance chimique.

La sensibilisation à une substance chimique survient après des contacts répétés, à faibles doses, pendant une période plus ou moins longue. Les réactions de sensibilisation (allergie) se déclenchent d’une manière inattendue lors d’un nouveau contact fortuit avec la substance sensibilisante.

Le rôle du préventeur est d’identifier les substances sensibilisantes, d’en évaluer les dangers et de prévenir les risques. Cela nécessite de comprendre les mécanismes de la sensibilisation, et de savoir interpréter les résultats des études.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 11 juil. 2017
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  • Réf : 1605

Qu’est-ce que la propriété intellectuelle ?

Le domaine d’application de la propriété intellectuelle est à la fois vaste et hétérogène : la propriété intellectuelle intéresse des réalisations aussi diverses que les inventions, les logiciels, les créations littéraires ou artistiques, les bases de données, les semi-conducteurs, les obtentions végétales, les marques, les dessins et modèles…, dont les régimes juridiques diffèrent fortement, qu’il s’agisse de la nature, de la durée ou de l’efficacité de la protection, ou des conditions à remplir et formalités à accomplir pour en bénéficier.

Sans prétendre devenir un spécialiste de la propriété intellectuelle, il est important de pouvoir se repérer dans ce maquis de droits afin de préserver ou d’optimiser la protection de ses innovations et actifs intellectuels.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 10 juil. 2017
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  • Réf : 1615

Qu’est-ce qu’un brevet d’invention ? Quelles sont ses caractéristiques ?

À l’origine d’une invention, vous envisagez de déposer un brevet d’invention. Cependant, celui-ci n’est pas adapté à toutes les innovations. Le choix d’une telle protection implique d’en connaître l’objet, les conditions et les limitations.

Titre de propriété spécifique, le brevet d’invention peut devenir un actif stratégique pour l’entreprise dès lors qu’il est en adéquation avec les besoins de protection recherchés en termes technique, économique, juridique et territorial.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


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