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Collectivité territoriale

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Collectivité territoriale dans les livres blancs


Collectivité territoriale dans les conférences en ligne


Collectivité territoriale dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 janv. 2011
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  • Réf : G2008

Écologie industrielle : gestion des matières premières secondaires dans le métabolisme territorial – illustrations

’échelle par la création d’une filière. Le rôle des collectivités territoriales est important pour ne pas attendre... l'écologie industrielle et territoriale élargit le périmètre de l'ingénierie en intégrant dans la conception... des notions d'écologie industrielle et territoriale sera suivi d'un rappel des principes scientifiques puis... des conditions d'application d'un écosystème industriel et territorial. L’écologie industrielle...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 nov. 2009
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  • Réf : H7415

Systèmes d'Information Géographique : outil d'aide à la gestion territoriale

, logiciels, personnel, données) un outil d'aide à la décision territoriale. Un objet ou un événement... « territorial ». L'objectif de cet article est de proposer une introduction aux SIG qui permettent de revenir...   SAUVAGNARGUES-LESAGE (S.) - Contribution à la gestion territoriale des risques et des crises d'origine naturelle...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juin 2014
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  • Réf : TBA2676

Réseaux de chaleur

...). Le plus souvent, une collectivité territoriale délègue à un opérateur tout ou partie des responsabilités... a rendu obligatoire l'approbation d'un Plan climat- énergie territorial pour les collectivités... est l'association nationale des collectivités territoriales et des professionnels pour une gestion locale... 'échanges entre les gestionnaires des réseaux de chauffage et de climatisation, les collectivités territoriales, les organismes...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 29 juil. 2019
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  • Réf : 1007

Marchés publics : identifier les acteurs

Le droit des marchés publics fait intervenir plusieurs acteurs.

  • Pour l’acheteur : pouvoir adjudicateur, entité adjudicatrice, groupement de commande, commission d’appel d’offres.
  • Pour l’opérateur : opérateur économique public ou privé, groupement solidaire ou conjoint, sous-traitant.
  • Pour le contrôle de légalité : préfet et service préfectoral en charge du contrôle de légalité, partenaires.
  • Organes de règlement amiable des litiges : comités consultatifs de règlement amiable des différends.

L’objet de cette fiche est de vous permettre d’identifier ces acteurs et de connaître leur rôle.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 01 août 2019
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  • Réf : 1009

Marchés publics : maîtriser la notion de seuil

Les règles de publicité et de passation d’un marché public varient selon l’importance du marché. L’idée est que le degré de contrainte imposé à l’acheteur public doit être proportionnel à l’enjeu économique de l’achat. D’où l’instauration de seuils.

  • En dessous de ces seuils, l’acheteur public n’est pas enfermé dans des contraintes réglementaires, sous couvert néanmoins de respecter les principes fondamentaux des marchés publics.
  • Au-dessus de ces seuils, il est obligé, au surplus, de respecter les règles applicables aux procédures formalisées fixées par le Code de la commande publique.

L’objet de cette fiche est de comprendre la notion de seuil et d’identifier les différents seuils applicables.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 30 juil. 2019
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  • Réf : 1011

Marchés publics : connaître les étapes clefs d’une consultation

Vous envisagez de répondre à une consultation lancée par une commune pour l’attribution d’un marché de prestations d’ingénierie.

Vous vous interrogez sur les étapes clefs de la consultation.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !


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